des Dunes aux dépens, - condamné la SCI des Dunes à payer à Monsieur [T] une somme de 4.000,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - rejeté les autres demandes présentées sur

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 14 décembre 2011), que la SCI de Lacanau Océan (la SCILO) a acquis diverses parcelles de terrain situées sur le front de mer, dune

La SARL Dune a conclu au fond le 13 octobre 2023.

LES DUNES, SELARLU [X], en qualité de mandataire judiciaire de la SARL LES DUNES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente

2017, à la suite du refus opposé par le maire de Vieux-Boucau à sa demande de communication de la copie des documents suivants relatifs à une construction sur la parcelle cadastrée Nd6 8 avenue des Dunes

C/ DEFENDERESSE * SAS LES ENTREPRENEURS DE LA DUNE, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

512, dont le siège social est situé au [Adresse 1], Demanderesse, comparante par son avocat, Maître Rudy FARIA, avocat au barreau de SENS, y demeurant [Adresse 2], D'UNE PART, ET : * La SARL LES DUNES

Ont comparu : M., [N], [W], président de la société IMMOPLAGE LA DUNE * Me, [I], [D], Mandataire Judiciaire.

LES DUNES DE FLANDRES GH/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX SEPT OCTOBRE

LES DUNES - O R D O N N A N C E - Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Magistrat chargé de la mise en état de la 2ème Chambre - Section 1 - de la Cour d'Appel

1er : La requête de la COMMUNE DE BRAY-DUNES est rejetée.

1982, le maire de BRAY-DUNES a fait connaître à M.

LES DUNES DE FLANDRES [Adresse 5] ”[Adresse 5]” [Localité 3] représentée par Maître Vianney LE COQ DE KERLAND de l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant EXPOSE DU

Par conclusions développées à la barre, la société [Adresse 1] SAS et la SCI LA DUNE demandent au tribunal de : Recevoir la société [Adresse 1] et la SCI LA DUNE en leurs moyens, fins et conclusions,

[M] a sollicité de - dire et juger que la société Dune a manqué à ses obligations contractuelles en ne livrant pas l'ouvrage à coût et délais convenus ; En conséquence ; - condamner la société Dune

Il résulte de ce qui précède que le syndicat intercommunal des Dunes de Flandre n'a commis aucune faute de nature à engager sa responsabilité.

relation contractuelle entre les parties, à laquelle la SCI [Localité 3] les dunes d'argent à mis un terme unilatéralement ; Condamné la SCI [Localité 3] les dunes d'argent à payer à la SARL Delta OPC

LES DUNES C/ S.A.S.

Il conclut au débouté des demandes de la SARL LES DUNES DE FLANDRES au regard du non accomplissement des conditions de l’offre d’achat par la SARL LES DUNES DE FLANDRES et de l’absence d’accord des parties

A, demeurant ..., la société La Dunette, dont le siège est 8, quai de l'épi à Saint-Tropez et la SOCIETE CHANTIER NAVAL DE BEAULIEU, dont le siège est résidence du port à Saint-Tropez ; M.