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1 043 résultats pour « Eddy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

686579b672b7e1b6bf1d79a9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société Eddy Dowlly demande au juge des référés de : Prononcer la nullité du commandement de payer visant la clause résolutoire du 11 octobre 2024, En conséquence : Autoriser la société Eddy Dowlly

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba7e

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

CENTRE PAYNEAU HOUDAYER Zone du Moulin Marcille-49130 LES PONTS DE CE Monsieur Eddy Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c4

Appel

19 octobre 2007

19 octobre 2007

Eddy né le 14 Juin 1968 à MARTIGUES fils de Z... Jean-Claude et de A...

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a109f4ecdc6046d479ad18a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DB2H-W-B7K-4GXO; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme PREFECTURE DE LA LOIRE préalablement avisé, représenté par Maître Eddy

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01236

Cassation

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Eddy X..., gérant de la société Pro carrelage, a donné procuration à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92548

Appel

17 juin 2015

17 juin 2015

Eddy X...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Eddy X

ECLI:FR:CCASS:2007:CR06654

Cassation

27 novembre 2007

27 novembre 2007

LA COMPAGNIE MONCEAU GÉNÉRALE ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2007, qui, dans la procédure suivie contre Eddy

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc0b

Cassation

16 janvier 1997

16 janvier 1997

Eddy, - HADDA X..., - B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2513755_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

D... demandent au juge des référés d’exécuter l’ordonnance du 9 octobre 2025 par laquelle le juge des référés a enjoint au recteur de l’académie d’Aix-Marseille de placer, auprès de l’enfant Eddy D...,

Source officielle
CC

soc

6079b0c29ba5988459c4ffe8

Cassation

29 janvier 1981

29 janvier 1981

DIT EDDY X..., LUI A RECLAME LES INDEMNITES DE PREAVIS, DE CONGES PAYES ET DE BRUSQUE RUPTURE; QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI A CONFIRME LE JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE, DECLARANT CES DEMANDES MAL FONDEES

Source officielle
CA

8ème chambre

644a123e656d26d0f8b57db3

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 06 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 22/00435 SCI ORPIN [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Eddy NAVARRETE de la SCP COTTET-BRETONNIER

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce8b

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Eddy, - la Compagnie d'assurances l'Equité, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100764

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

Eddy X..., alors âgé de 11 ans, qui s'était rendu avec d'autres enfants, accompagnés d'un adulte, dans un restaurant, a été blessé alors qu'il s'apprêtait à descendre d'un élément de l'aire de jeux, dépendante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daa0

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

Trois enfants sont issus de cette union : - Eddy, né le 7 février 1996, - Axel, né le 8 septembre 1998, - Maëva, née le 1er octobre 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb98bd3db21cbdd8ddb0

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

.-59300 VALENCIENNES représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Véronique PARENT, avocat au barreau de DOUAI INTIMÉ Monsieur Eddy X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200699

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Eddy A... bénéficie de l'aide d'un tiers en permanence, lequel peut accomplir ces tâches.

Source officielle
CA

8ème chambre

68008c95ecbbb650faffb135

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

fond, origine Juridiction de proximité de [Localité 5], décision attaquée en date du 22 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 24/01065 Madame [P] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Eddy

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008207334

Admin. suprême

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Eddy X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b3f

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

Eddy X... a été licencié pour faute grave par courrier daté du 5 mai 2009. **** M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01929

Cassation

19 octobre 2010

19 octobre 2010

la rémunération que le salarié aurait perçue au cours de cette période ; que telle a été la démarche suivie par l'expert, conformément à l'arrêt du 15 septembre 2005 ; QU'il convient de répéter à Eddy

Source officielle

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TEDDY

SIREN 827983487GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

16/10/2026

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DA SILVA TEDDY CF

SIREN 833539851GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

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TEDDY LAMATHE LOGISTIQUE

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15/10/2026

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FREDDY COLOMBINI

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