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4 238 résultats pour « Emmanuel Pire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CCC

6a194da4cdc6046d4757682a

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

des affaires courantes, appelée et retenue lors de l'audience du 20/05/2026 à laquelle : Ouï, pour MONSIEUR LE COMPTABLE DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DU POLE RECOUVREMENT SPECIALISE HERAULT, Me Pierre-Emmanuel

Source officielle

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TCOM

audience ordinaire

69e2d3a2cdc6046d47a27b13

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Et : SA [E] JEAN PIERRE ET FILS (pollicitant) [Adresse 5] Représentée par M. [P] [E], Président, accompagné de M.

Source officielle
TJ

Surendettement

6a1dd0b8cdc6046d47bf54ed

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

93887 NOISY LE GRAND CEDEX non comparant Etablissement public SIP PARIS 18E GRANDES CARRIERES 61 RUE EUGENE CARRIERE 75875 PARIS CEDEX 18 non comparant Société CRCAM DE L ANJOU ET DU MAINE 52 BD PIERRE

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Emmanuel E... dans son ouvrage intitulé : « Affaire A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f06

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Monsieur Jean-Pierre Y... Monsieur Pierre-Emmanuel Y... C/ Monsieur Christian Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf21

Appel

5 janvier 2009

5 janvier 2009

Pierre-Emmanuel né le 28 Janvier 1980 à ORLEANS, LOIRET (045) Fils de X... Jean-Jacques et de Y... Isabelle De nationalité française Déjà condamné Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a52

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Y... ... et Ary Leblond 97410 SAINT PIERRE Représentant : la SCP CHANE TENG - VON PINE (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) APPELANTMonsieur Emmanuel Eric Z... ... de Cap Langevin 97480 SAINT

Source officielle
TCOM

R E F E R E

6a0d6e8ecdc6046d4748b93f

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 002163 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 18/05/2026 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : SAS SALON DE L'ORB (SAS) [Adresse 1] Me Pierre

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d960fecdc6046d47cfded9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ASSOCIES, avocats au barreau de BEZIERS, postulant, DEMANDEUR D'UNE PART ET Monsieur [S] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Amandine FERRÉ, avocat au barreau d’ALBI, plaidant, et par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10230

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Jean-Pierre X..., domicilié [...], 2°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896c2

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

Emmanuelle X... a signé un protocole d'accord autorisant la clinique Saint-Pierre à percevoir ses honoraires pour des soins reçus au cours d'une hospitalisation et par exception, aux actes du médecin effectués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.S. ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITIONc/Monsieur Pierre Lucien Antoine X

6253cabebd3db21cbdd8bea3

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

Pierre X... conteste la validité de la déclaration de la créance.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d9611dcdc6046d47cfe165

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

procédure accélérée au fond ENTRE Madame [I] [X] veuve [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [U] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [N] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] DEMANDEURS Représentés par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a15c

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

RG N : C07 00519 AFFAIRE : Emmanuel Jean Léon Z... C / Jean Pierre A..., Saskia B... épouse A...

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab2747cdc6046d47c32d81

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69b9186ccdc6046d47f33997

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

4] Représentant : Me Pierre-françois GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, avocat au barreau d'AVIGNON - Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93ebd3db21cbdd87b28

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

Emmanuelle Y... Pascal Y... C/ Jacques Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe4

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Emmanuel X... C/ Mme Annie Z... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

655c585305869c8318f0a915

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

: Me Emmanuelle BLANC NOEL,, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur [D] [M] [Adresse 4] [Localité 24] Représentant : Me Emmanuelle BLANC NOEL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd9235b

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Jacques Claude X... ... 97430 LE TAMPON Représentant : Me Isabelle LAURET de la SELARL LEXIL, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Mademoiselle Emmanuelle Marie Françoise

Source officielle