CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

572 résultats pour « Emmanuelle VAJOU Me »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

660f94fda40f8b0008cb7533

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Représentant : Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [B] [O] [R] [I] [Adresse 7] [Localité 5] PAYS-BAS Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère chambre

653b5973502b828318c4e4b8

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

ENEDIS Grosse délivrée le 26/10/2023 à Me Philippe MESTRE à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 26 OCTOBRE

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d0ffcdc6046d4789b493

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DIRECTEURS ET DIRECTEURS ADJOINTS DE LABORATOIRES D'ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE TETRABIO [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle Vajou de la Selarl LX NIMES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a0452d7cdc6046d4793900a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

APPELANTS : Mme [G] [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES M.

Source officielle
CA

1ère chambre

6618cf137935f50008be43c7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

AXA FRANCE IARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD Grosse délivrée le 11/04/2024 à Me Valérie Devèze à Me Emmanuelle Vajou à Me Philippe Reche COUR D'APPEL DE NÎMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9223b

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

né le 16 Mars 1973 à MARSEILLE (13) ... 84160 CADENET Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Martine SAMSON-CORDIER, Plaidant

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67f0bc508f7cbd382f4d310b

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

S.C.I. [12] C/ S.C.P. [11]-[H]-[14] S.E.L.A.R.L. [16] S.A.S. [20] S.E.L.A.R.L. [16] Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : Me Sonia HARNIST Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43cbfe25450008314934

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

DBVH-V-B7G-IMOA BM TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AVIGNON 07 mars 2022 RG:21/00066 [B] C/ [W] [U]- [U] [W] Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Georges Pomiès Richaud à Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Référés du PP

670a116ff178dc2492b0fb42

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

sous le n° 848 023 156 poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité audit siège Chez IMMALIANCE [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875c51eeae4f1309d204

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Hubert GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, avocat au barreau D'AVIGNON Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92234

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

né le 07 Avril 1954 à ORANGE (84100) ... 84100 ORANGE Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Serge BILLET, Plaidant, avocat

Source officielle
CA

1ère chambre

63c1094ebf9fd47c90a13b37

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

EXPRO, JCP D'AVIGNON 03 mai 2021 RG:20/01556 [K] [P] NEE [F] C/ [U] Grosse délivrée le 12/01/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Catherine JAOUEN COUR

Source officielle
CA

1ère chambre

6349001663d497adffda4146

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

LOCAM C/ [L] Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Emmanuelle VAJOU COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 Décision déférée

Source officielle
CA

Référés du PP

62ff285465816bc563602c2c

Appel

18 août 2022

18 août 2022

Représentée par Me Lina LAPLACE TREYTHURE, avocat au barreau de NIMES, substituant Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant,avocat au barreau de NIMES, et représenté par Me Victor GIOIA

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c879a9834ffd825fb57

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

APPELANT Maître [Y] [R] Es qualité de Bâtonnier de l'Ordre des Avocats au Barreau d'[Localité 3], domicilié es qualité MAISON DE L'AVOCAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6347ac4b29ffd2adfff4f36a

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

LES PRAIRIES C/ [D] SCI ADELIA Grosse délivrée le 12 octobre 2022 à : - Me VAJOU - Me POMIES RICHAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d0e1cdc6046d4789b22e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

ALPHA PROMOTIONS Poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social Représentant : Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69bd4397cdc6046d4752eead

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Localité 2] sous le n° 534 551 098, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère chambre

627df9030d41e0057d43e507

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

15] [Localité 11] Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Thierry CAHN, Plaidant, avocat au barreau de COLMAR Monsieur

Source officielle
CA

2ème chambre section A

671894a0d8ceca1cd70190f6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

686 941, dont le siège est sis [Adresse 26] ' [Localité 12], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 22] [Adresse 21] Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle

Page 4 sur 29

← PrécédentSuivant →