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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ce0
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Eric X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10695
28 juin 2017
28 juin 2017
Eric CCCCCCCCCCCC..., 368°/ M. Gilles DDDDDDDDDDDD..., 369°/ M. Eric EEEEEEEEEEEE..., 370°/ M. Pascal FFFFFFFFFFFF..., domiciliés [...] , 371°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e123
26 février 2010
26 février 2010
VALERE 108, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Monsieur Jean-Joseph X... ... ... 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Erick VALERE, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Monsieur Franck X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c3
1 septembre 2011
1 septembre 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Eric DHORNE, avocat au barreau de SAINT OMER (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/ 004428 du 03/ 05/
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d6aadecdc6046d478f84d2
8 avril 2026
8 avril 2026
Madame [I] [S], née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 7], de nationalité française, demeurant [Adresse 4] à [Localité 8], représentée par Maître Benjamin SCETBON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleJuge libertés & détention
69732fcbcdc6046d4765566a
10 janvier 2026
10 janvier 2026
[G] [H] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Virginie DECROUILLE DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Me ANCELET. DEFENDEUR : M.
Source officielle8ème chambre 3ème section
6584912be41137cbf9fc83f1
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maître David SAIDON Copie Exécutoire délivrée le : à Maîtres Benjamin PORCHER, Eric AUDINEAU ■ 8ème chambre 3ème section
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d96c25a97f0381f4e23
2 décembre 2014
2 décembre 2014
, de la SCP BISMUTH, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90792
19 juin 2013
19 juin 2013
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleR E F E R E
69c3ca8acdc6046d47e54e31
9 avril 2025
9 avril 2025
Benjamin BOISSIERE Greffier : Me Emmanuelle MONESTIER Magistrat ayant délibéré : M.
Source officielleMERCREDI
69aa0d0fcdc6046d47a82032
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ou siégeaient Jean-Claude BACH, Juge, en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, qui a fait rapport à Christophe DUPORTAL, Président de Chambre et Eric
Source officielleciv3
613721d1cd580146773f7aa0
5 janvier 1993
5 janvier 1993
Eric M..., demeurant à Saint-Jean de Braye (Loiret), ..., 248/ M.
Source officielleJuge libertés & détention
69732c5ecdc6046d4765121a
11 janvier 2026
11 janvier 2026
[R] [F] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Sylvie DELECROIX DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Me Guillaume ANCELET (Cabinet ADES) DEFENDEUR : M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bc
10 septembre 2008
10 septembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 10 SEPTEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 12771 Eric X... C / David Y... M. M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7WJ S.A.S. LE CASTELc/S.A
627b55fc76c5d9057df80251
10 mai 2022
10 mai 2022
ACP CONSTRUCTION Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN ASSOCIES Me Benjamin CHAUVEAUX COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 10 MAI 2022 APPELANTE :
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d041
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65b35e131d7564000872dd01
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ROC PVC INDUSTRIE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Benjamin MULLER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Clémence DARBON, avocat au
Source officielle1ère Chambre A
60332a0d85645f9b5f0f9dd0
14 septembre 2017
14 septembre 2017
GRANDE INSTANCE DE BEZIERS N° RG 12/00824 APPELANTS : Monsieur [E] [M] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe2
4 mars 2009
4 mars 2009
C / POLYCLINIQUE BEAUREGARD Eric Y... Jacquelin Z...
Source officielleciv2
6137239fcd5801467740c2d5
7 mars 2001
7 mars 2001
Benjamin J..., 14 / Mlle S..., Patricia J..., 15 / Mlle Nathalie J..., 16 / M. Timoléon J..., 17 / M. Christophe L..., 18 / M. XC..., Simon L..., 19 / M.
Source officiellePage 4 sur 20
SOULE-ARTOZOUL, Benjamin, Michel, Eric
18/06/2026
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MARTIN, Benjamin, Eric, Fabien
16/06/2026
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POINSARD, Benjamin, Eugène, Roland, Eric
11/05/2026
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BREDIN, Steven, Benjamin, Eric
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 01 Novembre 2024 , désignant mandataire judiciaire Scp Daval-Herodin Mandataires Judiciaires / Me S. Daval 15, rue Noirot - BP 40059 - 70000 Vesoul . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciai
07/05/2026
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CASCALES, Benjamin, Eric, Pierre
21/04/2026
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