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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89932
7 décembre 2006
7 décembre 2006
né le 20 février 1945 à Selles-sur-Cher (41) de nationalité française ... 75013 PARIS représenté par Maître Michel BLIN, avoué à la cour sans avocat Madame Farha Z... épouse Y...
Source officielle2ème Chambre
600ffeeefb09f377a9ca5aa1
12 janvier 2021
12 janvier 2021
La tourelle était ainsi située entre le velux du lot n° 171 appartenant à la SCI Faraus et la baie vitrée donnant sur le balcon.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023141284
24 novembre 2010
24 novembre 2010
commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision de l'ambassadeur de France au Pakistan refusant de délivrer à son épouse, Mme Farah
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e07
22 janvier 2008
22 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 JANVIER 2008 No / 2008 Rôle No 05 / 21986 Farah X... Sabah Y... Anissa Z... Yasmina Z... Ali A... Faouzilha A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603580315c2a67a582a3c77f
14 avril 2016
14 avril 2016
FARRAN, avocat au barreau de [Localité 2], toque : D1553 Monsieur [H] [KK] né le [Date naissance 28] 1954 à [Localité 3] [Adresse 9] [Localité 33] Représenté par Me Cathy FARRAN, avocat au barreau
Source officielle4eme Chambre Section 2
652a31177ed1ea83181125fc
13 octobre 2023
13 octobre 2023
La société Farrais Sosa Mirailles emploie moins de 11 salariés.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028047777
4 octobre 2013
4 octobre 2013
l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration a refusé de modifier le décret lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de ses enfants Douha Zaroila et Farah
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcac
18 avril 2011
18 avril 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Chadia X... née le 10 mars 2001, - Farah X... née le 2 mai 2003.
Source officielleChambre Référés Civils
686c1d64dd7001754d61e9ed
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La SAS FARAL AUTOMOTIVE est aujourd’hui liquidée, elle avait pour assureur la SA GENERALI IARD qui ne s’oppose pas à l’extension des opérations d’expertise.
Source officielle4ème chambre 1ère section
670eb28c1c3411ff34535a69
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ORDONNANCE Prononcée par mise à disposition Contradictoire En premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE Selon bail conclu le 15 avril 2014, la SCI Grande Bibliothèque a loué à la SAS Le Farah Lounge 13, désignée
Source officielleRéférés expertises
6712a37d6a642c49b871b41e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
FARASSE FLUIDES [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Stéphane DHONTE, avocat au barreau de LILLE S.A.
Source officielleJEX
68dec3fd6af9fd1f8094e2b8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Faraus Recyclage et Transports a fait attraire la S.A. Nothen et la S.A.S.
Source officiellecr
61372525cd5801467741b539
5 mars 1991
5 mars 1991
Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 295, 296, 297 du Code pénal et 215 du Code de procédure pénale ; d "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Farran
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10290
24 juin 2026
24 juin 2026
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 24 JUIN 2026 La société Farame
Source officielle1ère chambre
DTA_2101405_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dubois, pour le FAAH de Neuvic-Entier et d'Ambazac. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2200451_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
La caisse des dépôts et consignations a reçu, le 18 février 2021, le dossier transmis par le FAAH de Neuvic-Entier et d'Ambazac.
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_1900493_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
La caisse des dépôts et consignations a reçu, le 18 février 2021, le dossier transmis par le FAAH de Neuvic-Entier et d'Ambazac.
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_1901822_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
La caisse des dépôts et consignations a reçu, le 18 février 2021, le dossier transmis par le FAAH de Neuvic-Entier et d'Ambazac.
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c52a5ebf9472f114bc
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[N] [Y] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Emna FARAH - DE MATOS de la SELAS AGN AVOCATS PARIS - #K0107 DEFENDEURS M. [M] [O] Mme [P] [O] M.
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2001329_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Pion, substituant Me Dubois, pour le FAAH de Neuvic-Entier et d'Ambazac. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 4 sur 45