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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c210
10 juin 2008
10 juin 2008
ET : INTIME Maître Y..., ès qualités de liquidateur de la SARL STERN ALLIANCES ... 60300 SENLIS NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me BOUQUET de la SCP BOUQUET CHIVOT FAYEIN-BOURGOIS
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202326_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 4 novembre 2022 et 10 août 2023, le second n'ayant pas été communiqué, le docteur E D, représentée par Me Fayein-Bourgois, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère Chambre civile
6451faca48616ed0f8cd4eda
2 mai 2023
2 mai 2023
sécurité sociale, prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège, et en son établissement de [Localité 11] [Adresse 2] [Adresse 1] [Localité 12] Représentée par Me Dorothée FAYEIN
Source officielle1ère Chambre civile
63be62c813ef607c90ab6303
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Etablissement Public POLE EMPLOI HAUTS-DE-FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Dorothée FAYEIN
Source officielle1 Ch Cab 2 (contentieux)
671956311486831808a37da5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
XL INSURANCE COMPANY SE Inscrite au RCS de PARIS sous le n° 419 408 927 [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Maître Dorothée FAYEIN BOURGOIS de la SCP FAYEIN BOURGOIS-WADIER, avocats au barreau d'AMIENS
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c707
8 octobre 2008
8 octobre 2008
BOURGOIS, avocats au Barreau d'AMIENS, C...
Source officielle1ère Chambre civile
64a7af7a3bcaf505db696397
6 juillet 2023
6 juillet 2023
METAYER-MATHIEU, avocat au barreau de PARIS APPELANT ET Madame [D] [E] née le 03 Novembre 1977 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Dorothée FAYEIN
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02116_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
pas par celle-ci ne pas être redevable de la provision qu'elle a été condamnée à lui verser ; notamment, elle n'apporte aucun élément démontrant la persistance de désordres à reprendre pour la rue du Fayet
Source officielleChambre civile 1-5
68709b71123db6632de31638
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Juillet 2025 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL
Source officielleRéférés
69cedeeecdc6046d47e8cb20
5 juillet 2024
5 juillet 2024
MUTUEL - IARD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jordana ZAIRE de la SELARL LEJARD ZAÏRE SELTENE AVOCATS, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 112; Maître Dorothée FAYEIN-BOURGEOIS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1019DEC004503308
19 octobre 2010
19 octobre 2010
distribuer le « topnebe » avait été renouvelée en 1990 puis en 2000, tandis que l'autorisation de mise sur le marché de l'« agrizeb », donnée en 1991 à la société Holding Bourgeois
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8130d1fb03057d9a4f31
25 avril 2022
25 avril 2022
- POLE SOCIALE - DE BEAUVAIS EN DATE DU 10 octobre 2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [N] [I] 19 rue CELONY 13100 AIX EN PROVENCE Représenté et plaidant par Me Dorothée FAYEIN
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103232_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
C A, représenté D Me Fayein-Bourgois, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Clermont-de-l'Oise à l'indemniser des conséquences dommageables de la prise en charge de la fracture
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2501358_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par un mémoire, enregistré le 10 avril 2025, le docteur C I, représenté par Me Fayein Bourgois, demande au juge des référés de statuer ce que de droit sur la requête présentée par le centre hospitalier
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b377
30 mai 2008
30 mai 2008
Jean- Yves ... 80122 HEUDICOURT Partie civile, non appelant, non comparant, représenté par Maître FAYEIN- BOURGOIS, Avocat au Barreau d'AMIENS, Z...
Source officielle1ère Chambre civile
67061e21fde28ee42071102d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
LECLERCQ-LEROY, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE ET Madame [B] [A] née le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Dorothée FAYEIN
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2207617_20230202
2 février 2023
2 février 2023
La requête a été communiquée à la société Générale de Valorisation (GEVAL), au cabinet Bourgeois, à la société B+CA Architecture, à la société Bureau Veritas, à la société Socotec, à la société XL Insurance
Source officielle1ère Chambre civile
68f07f4947396eb608bc0676
15 octobre 2025
15 octobre 2025
DEFENDERESSE A L'INCIDENT ET Monsieur [P] [C] né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Anne WADIER de la SCP FAYEIN
Source officielleJU1
DTA_2100328_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 3 mars 2021, Pôle Emploi, représenté par la SCP Bouquet Fayein-Bourgois Wadier, conclut au rejet de la requête ainsi qu'il soit mis à la charge de Mme B la somme
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65321b279e4ea48318f5aea3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ès qualités audit siège [Adresse 5], [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascale BOUGIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : PB 03 Assistée à l'audience par Me Dorothée FAYEIN
Source officiellePage 4 sur 6