[N], [Localité 1], [Z] [M], Gérant, [Adresse 2] comparant par Me Hubert MOREAU [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SAS ENTREPRISE FIRODI [Adresse 4] Représentant légal : AEDIFICCA, Président, [Adresse 4] comparant

C/ SCI FONTAINE DU VITTULO SCI FIORI DI LAVA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Monsieur Joseph X...

X..., engagé par la société Filoni-Bouguet selon contrat à durée déterminée du 21 septembre 1999 au 20 décembre 1999, a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Attendu que, pour rejeter

regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 13 November 1993 by Mr Fabio Fiorani

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Jean-Claude Z..., demeurant ..., 2 / de la Société nouvelle d'exploitation Firon Frères, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ...

Le déféré a été communiqué à la commune de Porto-Vecchio et à l’ASL Fiori Di Melu qui n’ont pas produit de mémoire.

L'INTENTION DE LA SOCIETE VOLKSWAGEN FRANCE DE CONCLURE POUR 1975 UN NOUVEAU CONTRAT MAIS QUI NE COMPORTERAIT PLUS, POUR LA PREMIERE, LE BENEFICE DE L'EXCLUSIVITE, LAQUELLE SERAIT PARTAGEE AVEC LA SOCIETE FIORANI

conséquence, de constater qu'il a obtenu son diplôme d'Etat d'ingénierie sociale, d'annuler, si besoin, la délibération du jury, avant dire droit, d'ordonner en tant que de besoin l'audition de Mmes A et Fiorani

Y..., syndic de la liquidation des biens de la société Firon frères, a cédé le fonds de commerce de cette société à la Société nouvelle d'exploitation Firon frères (SNEFF), cet acte ayant été rédigé par

Italy and Fiorani v. Italy which only relied on Article 6 § 1 .

Albert Fiorina, et ainsi libellée : " Les assurés titulaires d'un avantage de vieillesse servi par la caisse régionale d'assurance vieillesse de Strasbourg et résidant hors des départements du Rhin

2025F02497 - 2601500008/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 15/01/2026 JUGEMENT METTANT FIN A LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de Procédure collective : 2025RJ67 La SARL RIVIERA DEI FIORI

à : 1°/ la société Fiori, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] 2°/ la société W...

fonction dévolue à la marque, d'identification de l'origine du produit ; que les vêtements sur lesquels le signe est apposé sont en réalité identifiés par une marque différente, telle que Boy of London, Fiorucci

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 mars 2012), que la société civile immobilière Les Mimosas (la SCI) a confié au cabinet d'architecture Firon

Porto-Vecchio ne s'est pas opposé à la déclaration préalable qu'elle avait effectuée en vue de la construction d'une piscine sur la parcelle cadastrée section AL n° 104, située au lieudit Marina-di-Fiori

décision rendue par le tribunal judiciaire de BAR LE DUC en date du 04 décembre 2025 - RG 24/00762 Ordonnance n° /2026 du 29 Avril 2026 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Jean-Louis FIRON