Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f0c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Société [H] [Adresse 3] [Localité 23] représentée par Me Florence DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Snc ALTAREA PROMOTION COMMERCE intervenant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310431
12 juillet 2018
12 juillet 2018
, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la société Meyerber, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Florence
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2206482_20230221
21 février 2023
21 février 2023
un mémoire enregistrés les 12 décembre 2022 et 30 janvier 2023, la société Hérault Logement demande au juge des référés de prescrire une expertise aux fins de constater l'état initial des propriétés bâties
Source officielleChambre 3-4
653b554b08c361831812f561
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[T] [V] et la SCI Les Terrasses de Florence ; Vu la déclaration d'appel de M. [T] [V] en date du 19 avril 2022 ; Vu les conclusions d'incident déposées et notifiées le 17 août 2023 par M.
Source officielle1ère chambre - Référés
69d6c194cdc6046d4791387e
8 avril 2026
8 avril 2026
Portalis DB2Y-W-B7K-CEJAX Date : 08 Avril 2026 Affaire : N° RG 26/00189 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEJAX N° de minute : 26/00234 Formule Exécutoire délivrée le : 08-04-2026 à : Me Florence
Source officielle7ème Chambre
6974f5a7cdc6046d4792e67f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ENTREPRISE GENERALE LEON GROSSE, S.A.S. 3C BAT, Société L’AUXILIAIRE, S.A.S. MENBAT, S.A.
Source officielleChambre 1-3
69623b5bcdc6046d47d5d4ff
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[M] à payer à la société Paca Bat Construction la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, -débouté la société Paca Bat Construction du surplus de ses demandes
Source officielleMagistrat Florent
DTA_2008659_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Florent, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03228_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
prononcer, en conséquence, la décharge partielle des cotisations auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2012 à 2015, de réduire la base d'imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229c8d2fa6fd0f80403df
20 avril 2023
20 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Valérie MORLET, Conseillère Monsieur Laurent
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01763_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Jobelot pour Mme B, la commune
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100691
23 juin 2011
23 juin 2011
facture n° 040867 et débouté en con séquence Mme X... de ses demandes reconventionnelles ; AUX MOTIFS QU' il n'est nullement contesté que les pneus ont bien été montés sur le véhicule de Madame Florence
Source officielle6e Chambre D
60344e79a2e35b3ea7750621
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Mme Florence TESSIER, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90daf
11 décembre 2013
11 décembre 2013
Y... et Mme Agnès Z...ont assigné André X...et, au décès de celui-ci, ses ayants droit, à savoir Mme Eliane X...et Mme Florence X....
Source officielleChambre commerciale 3-1
695f4e0fcdc6046d4795b351
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ECURIES FLORENT [Z] [B] C/ S.C.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65a8d66ae12c85000874b074
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ils font valoir qu'à aucun moment, le montant prévisionnel des travaux n'a été défini contrairement à ce que soutient la Sarl ID BAT.
Source officiellesoc
6137238fcd5801467740b58b
18 juillet 2000
18 juillet 2000
B, 63100 Clermont-Ferrand, 7 / de Mlle Florence G..., demeurant 1, rue ..., 8 / de Mme Marie-Paule Y..., demeurant ..., 9 / de Mme Nathalie D..., demeurant ..., 10 / de Mme Laurence J..., épouse
Source officielle8ème Chambre
DTA_1908094_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Elle soutient que : - elle ne pouvait pas être assujettie à la taxe annuelle sur les bureaux au titre des années 2016 et 2017, à raison de son immeuble dénommé " Floréal 4 ", dès lors que celui-ci faisait
Source officielleMagistrat PATER
DTA_2201636_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mars 2022, la SCI Montpellier Antigone, représentée par Me Florence Bilger demande au tribunal de : 1°) prononcer un dégrèvement partiel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200493
27 mars 2014
27 mars 2014
à 8 300 euros ; que, sur le préjudice esthétique, l'expert relève : les cicatrices traumatiques au front, au niveau du golfe temporal droit une cicatrice place, ovalaire, à grand diamètre oblique en bas
Source officiellePage 4 sur 120