établiraient le caractère involontaire du défaut de respect de la prescription susvisée ; qu'il ressort au contraire des échanges de courriers électroniques que les prévenus ont été sollicités par Florence

C/ Mme Florence X... épouse Y...

jugement du 20 juin 1991 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté leur demande dirigée contre l'arrêté du maire de Saint-Vincent-sur-Jard en date du 21 décembre 1990 accordant à Mme Florence

QBE EUROPE SA/NV, assureur de la société ETPO Rep/assistant : Maître Florence NATIVELLE de la SELARL NATIVELLE AVOCAT, avocats au barreau de NANTES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Rep/assistant

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Ciaudo, pour le requérant, et

2022/ 96 Rôle N° RG 21/16815 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIO3G [E] [V] [I] [V] C/ [M] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Renaud ESSNER Me Florence

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 9 cab 09 F N° RG 20/03453 - N° Portalis DB2H-W-B7E-U7HF Minute N° ORDONNANCE DE DESISTEMENT NOTIFICATION le : la SELARL ADK - 1086 la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK

Florence a été embauchée le 15 novembre 2000 par contrat à durée déterminée de 60 mois pour le poste de documentaliste multimédia.

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/02233 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FC73-11 Madame [C] [M] épouse [G] Représentant : Me Florence SIX de la SCP HERMINE AVOCATS

BEAUVAIS du 09 septembre 2002 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur François X... né le 19 Novembre 1961 à ROUEN (76000) de nationalité Française 3783 Route de Lyons 76160 SAINT AUBIN EPINAY Madame Florence

KADIS [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Maître Vincent DE TORRES de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, substitué par Maître

BONNE ADMI. DE LA JUSTICE M.

PROPEO Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Robert VIDAL, magistrat de la mise en état, assisté de Florence ALLEMANN-FAGNI, Greffier Vu l'article 913-3 du code de procédure civile, Attendu

[S] [Z] Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pascale MARTIN, magistrat de la mise en état, assistée de Florence ALLEMANN-FAGNI, Greffier Vu les articles 367- 368 et 783 du code de procédure

Représentant : Me Florence DELOUMEAUX de la SELARL DELOUMEAUX, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame D... O... [...] [...]

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AUDIENCE PUBLIQUE DU : 08 Octobre 2024 MAGISTRAT : Florence GUTH, Juge GREFFIER

[Z] [K] / CENTRE HOSPITALIER [9] [Localité 5] LE PREFET DU PUY DE DOME DDCS - CDAS N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, à 14:30, par Nous, Florence

Sur la bonne foi La bonne foi du débiteur est présumée et il appartient au créancier qui excipe de sa mauvaise foi de la démontrer.