est absent dans le vase d'expansion ; - le niveau d'huile se situe entre le niveau minimum et le niveau maximum à la jauge, - l'huile dégage une forte odeur de brûlé ; - la cache arbre à cames est fondue

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame FOULOU, née Ida X..., demeurant à Auziol, Penne d'Agenais (Lot-et-Garonne), en cassation d'un

Vu la requete sommaire et le memoire ampliatif presentes pour le sieur foucou paul , marchand de biens demeurant ... a toulon var et si besoin etait pour le sieur granet jean avocat, demeurant ...

l'interdiction d'exercer ses droits civils et civiques pendant cinq ans ; "aux motifs que, Richard X... a, le 1er avril 1999 passé un bon de commande auprès de la société Socer pour "la location d'un fondoir

E-Novating Venture, SL, société de droit espagnol, dont le siège est [...], 4°/ à la société Opcion Fotovoltaica 24, SL, société de droit espagnol, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Caixa Capital Fondos

A B a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner le syndicat de l'eau et de l'assainissement de Fontoy-Vallée de la Fensch (SEAFF) à lui verser la somme de 37 485 euros, assortie des

Par ailleurs, suivant devis accepté du 25 avril 2018, la société FORIOU a conclu avec la société NOX INGÉNIERIE un contrat de location de bungalows.

Elle soutient qu'à la suite de l'intervention du Syndicat intercommunal mixte eau et assainissement de Fontoy dans son immeuble, des désordres sont apparus, notamment des infiltrations d'eau.

la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 octobre 2022, le maire de la commune de Pertuis demande la désignation d'un expert aux fins d'examiner le bâtiment appartenant à la SARL Foryou

Entidad Gestora de Fondos de Pensiones, agissant pour le compte du fonds Petronor Pensiones, Fondo de Pensiones, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Par un arrêté en date du 12 novembre 2024, le maire de Fontoy a refusé à M.

DES FONDEURS [Adresse 5] [Localité 2] S.C.I.

.), Fondo de Pensiones, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Il ressort des pièces du dossier que Mme A... se diant Niati Fongose est assignée à résidence dans le département de l’Aube.

la demande d'un expert parisien déclarant agir pour la famille A..., demeurant à Castres, d'une sculpture en bronze représentant une femme debout, portant la signature "Alberto X..." et la marque du fondeur

Guy X..., demeurant : 02110 Fonsommes, 3 / de M. Robert X..., demeurant : 02110 Croix Fonsommes, 4 / de M. Jérôme X..., demeurant ..., 5 / de M.

Jean X..., mandataire judiciaire pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Précision Fondeurs, demeurant ...

Vu 1°), sous le n° 277322, la requête, enregistrée le 7 février 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ORGANISATION PROFESSIONNELLE LES FONDEURS DE FRANCE, dont le siège

D A, ainsi qu'à tout occupant de son chef, de libérer sans délai le logement n°3A6 appartenant au département des Alpes-Maritimes qu'il occupe sans droit au sein du collège de La Fontonne à Antibes et

[S] [E] a travaillé en qualité de fondeur aluminium avant son embauche par la société [3] et qu'il a été exposé à des agents chimiques non précisés.