automatiser la gestion comptable, financière et économique des coopératives viticoles ; que la Crcam, par la suite, a créé le groupement d'intérêt économique (GIE) Groupement agricole informatique du Midi (Gaim

Pierre GAM, demeurant B.P. 791 à Alger-Gare Algérie , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : annule le jugement du 1er février 1985 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant

Odesi Pourvoi n° : F 25-13.146 Demandeur(s) : la Compagnie générale de crédit aux particuliers (CREDIPAR) Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Gamm

GAM INVEST au capital de 6 137 780,00 €, immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le n° 509 208 419, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit

[Adresse 8] c/ Société GAM N° 25/ Du 07 Juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/04364 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QDUN Grosse délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES

En outre la société Banque Courtois a accordé à la société GAM un concours sous forme de ligne d'escompte Dailly. Enfin les parties ont renoncé à leurs instances et actions.

désignant les produits pharmaceutiques à usage humain ; que cette marque est utilisée par la société Glaxosmithkline pour désigner un médicament antidépresseur commercialisé en France ; que la société G Gam

Par un mémoire, enregistré le 22 octobre 2025, les sociétés AEDAEN Groupe et GAM déclarent se désister de leur action.

La cour n'est donc saisie par la SARL GAM marine d'aucune demande sur ce point.

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 novembre 2013), qu'à l'occasion de l'agrandissement de l'espace des blocs opératoires d'une clinique, la société Sorevie Gam-Clinique

Par un mémoire en désistement, enregistré le 18 mars 2022, le GAM, représenté par Me Lamoril, déclare se désister de l'instance.

Gam, - les conclusions de M.

Gam, - les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gam Digit, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Nice

d'allocations familiales d'Alsace, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2017 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section SB), dans le litige l'opposant à la société Gam

accord" sans autre précision, elle a clairement accepté le principe d'un honoraire de résultat ; que pour refuser d'en tenir compte, le bâtonnier a considéré qu'il émanait d'un représentant de la société GAM

Vu la procédure suivante : Par la requête, enregistrée le 19 mai 2023, l'association amicale quartier GAM, représentée par son président M.

E..., mais a mis hors de cause le GAM, à raison d'une clause contractuelle d'exclusion des risques professionnels encourus par M.

X... a été engagé par la société Gam Holding suivant lettre d'engagement du 6 septembre 2008 avec date d'effet prévue au 20 octobre 2008 pour y exercer les fonctions de directeur de magasin d'optique dans

Le pourvoi en cassation de la société GAM a été rejeté par arrêt du 28 novembre 2001.