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1 049 résultats pour « Hopgood »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

680b1bf6c0f38137e6792a90

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

licenciement, - 13 369 euros à titre de dommages-intérêts pour licenciement nul, - 1 162 euros à titre de dommages-intérêts pour non-respect de la procédure, * l'a condamnée à verser à la SELARL HOPGOOD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43249066fd7c90fc284b

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

MAZAGRAN SERVICE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Brigitte DEMONT-HOPGOOD de la SELARL HOPGOOD

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69c58c90cdc6046d471446c1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

contributions SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES, [Adresse 1] représenté par son Syndic la société CITYA BOUCICAUT RYAUX C/ , [Z], [J] -, [K] Copie exécutoire délivrée le : à Me Frédéric HOPGOOD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00320

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

C... a prétendu avoir effectué seul des détournements de numéraire dans les horodateurs de la ville de Dijon, cette affirmation, qui était peu crédible compte-tenu de l'importance des prélèvements constatés

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742492f

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

et aux conducteurs de taxis de la région parisienne, qui prévoit que le conducteur d'un taxi doit, avant de commencer son service, ou de le reprendre après une coupure, s'assurer que son appareil horodateur

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afcc3bcaf505db696515

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[T] (chargé d'audience) qui a sollicité une dispense de comparution à l'audience INTIMÉ : [W] [D] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Brigitte DEMONT-HOPGOOD de la SELARL HOPGOOD ET

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c42f01612d969defef9

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

cour d'appel de Dijon le 2 Mars 2023 - RG 21/00281 DEMANDEUR À LA REQUÊTE : Association FC [Localité 1] BOURGOGNE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Brigitte DEMONT-HOPGOOD

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c43f01612d969defefb

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

cour d'appel de Dijon le 2 Mars 2023 - RG 21/00282 DEMANDEUR À LA REQUÊTE : Association FC MONTCEAU BOURGOGNE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Brigitte DEMONT-HOPGOOD

Source officielle
CA

1re chambre civile

68e897f16d821fc8a3c65608

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

OFFICE PUBLIC D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE SAONE ET LOIRE (OPAC) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Frédéric HOPGOOD, membre de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE

Source officielle
CA

Chambre sociale

679334bc54e6f046d26ca3be

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[F] [M] C/ [6] ([7]) C.C.C le 23/01/25 à: -Mme [M] (par LRAR) -Me DEMONT-HOPGOOD Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 23

Source officielle
CA

Référés

62736a19a58162057dac662f

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

FLOA [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric HOPGOOD, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE, substitué par Me NDONG NDONG Pierre, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE.

Source officielle
CA

1re chambre civile

62d79ac271d9f5effbdf299b

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

VERSET pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Frédéric HOPGOOD, membre de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES

Source officielle
TJ

JCP

69d54a9dcdc6046d476fb025

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Code : 5AZ Etablissement public OPAC DE [Localité 1] ET [Localité 2] c/ [Z] [R] épouse [Q] copie certifiée conforme délivrée le 02/04/2026 à - Maître Frédéric HOPGOOD

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3dde2eb797effb0701f6

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Adresse 3] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/006236 du 22/01/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représentée par Me Brigitte DEMONT-HOPGOOD

Source officielle
CA

1re chambre civile

66921891f3a19d0db6b711f7

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

le 31 Janvier 1976 à [Localité 24] [Adresse 20] [Localité 18] - ALLEMAGNE Monsieur [F] [B] [S] né le 31 Janvier 1978 à [Localité 24] [Adresse 15] [Localité 16] Représentés par Me Frédéric HOPGOOD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85033

Appel

25 mai 2000

25 mai 2000

BON Dont le siège social est Rue du Poirier Chanin 71240 SENNECEY LE GRAND représentée par la SCP BOURGEON & KAWALA, avoués à la Cour assistée de Me HOPGOOD, avocat membre de la SCP HOPGOOD- DEMONT, avocats

Source officielle
CC

civ1

êt qui l'a déboutée de sa demande forméec/M. X

61372251cd580146773fbf87

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hopsore immobilier, société anonyme, dont le siège social est

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201232

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

caisse dans le délai légal incombe à l'assuré ; qu'en l'espèce, en reprochant à la caisse d'avoir mis en place une boîte aux lettres dans leurs locaux sans système « de récépissé de dépôt » ou « d'horodateur

Source officielle
CA

1re chambre civile

69678aeecdc6046d4742fbfb

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ARBORESCENCE [Adresse 1] [Localité 9] Assistées de Me Xavier LEBRASSEUR, membre de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, plaidant, et représentées par Me Frédéric HOPGOOD, membre

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b36a1775905dba3bd00

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

HONLOD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Gilles CAMPHORT de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocat au barreau de NANTES INTIMES [

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

HOPGOOD ET ASSOCIES

SIREN 443443908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

16/06/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

HOPGOOD-COUILLEROT-CORNELOUP-DORET

SIREN 487892119GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

transfert du siège social.

09/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOPGOOD-COUILLEROT-CORNELOUP-DORET

SIREN 487892119GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

28/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOPGOOD ET ASSOCIES

SIREN 443443908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOPGOOD-COUILLEROT-CORNELOUP-DORET

SIREN 487892119GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

21/04/2026

Voir →