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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
69f4eebacdc6046d474026c9
3 avril 2026
3 avril 2026
- Bât A - 69140 RILLIEUX LA PAPE non comparant, ni représenté Madame [A] [Y], demeurant 1164 avenue Victor Hugo - Bât A - 69140 RILLIEUX LA PAPE non comparante, ni représentée Cités à étude par acte
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008185579
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Devys, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Defrenois, Levis, avocat de la société ETABLISSEMENTS HUGUES X..., - les conclusions de Mme Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Considérant
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b1c
25 novembre 2015
25 novembre 2015
Jacques X...est issu Hugo X...-Y..., né le 24 août 2006 à Porto-Vecchio (Corse-du-Sud).
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10599
29 mai 2019
29 mai 2019
HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Basset, conseiller rapporteur, M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163e9cb2e03570bfc8b3f27
9 mars 2010
9 mars 2010
dans la procédure n°09/00097 contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître [G] [S] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Me Marc LEVY
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110120
17 mars 2016
17 mars 2016
D'ailleurs le FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES produit aux débats un nouveau décompte arrêté au 17 août 2011 en procédant à cette imputation.
Source officielleCour d'Appel
HAZBROUCK qui l'a déboutée de son action en responsabilitéc/Maître Jean-Michel Y
6253c9e4bd3db21cbdd897dd
24 mai 2007
24 mai 2007
Demeurant ... 59140 DUNKERQUE représenté par la SCP MASUREL THERY, avoués à la Cour assisté de Me Hugues FEBVAY, avocat au barreau de HAZEBROUCK Société LA SÉCURITÉ NOUVELLE Ayant son siège
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
63bd0ef70ab73d7c90739f66
8 janvier 2023
8 janvier 2023
de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Hugo Esteveny, avocat choisi, informé le 08 janvier 2023 à 12h09.
Source officielle9ème chambre 2ème section
65833fae3ea7c8c1129c06b0
20 décembre 2023
20 décembre 2023
AYOMI [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Hugues BOUGET de la SELARL HB AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1752 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur PARASTATIDIS, Juge
Source officielleChambre des Référés
65b2ba29fd6229a4e58a9f55
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Cinq des sept réserves ont été levées.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6866d5c4d33109fd079b20c3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
M. et Mme [N], malgré plusieurs relances, n’ont pas levé d’option d’achat dans le délai prévu. Par acte d’huissier du 24 juillet 2024, M. [Y] [I] et Mme [F] [I] ont fait assigner M.
Source officielle3e Chambre A
603281c7a8b6f5b5a0efad93
19 janvier 2018
19 janvier 2018
Le 13 mars 2015, est dressé un « procès-verbal final de levée des réserves à la livraison » par la société Bouygues qui prononce une levée de réserves totale, en présence de la BPPC, du CFI, intervenants
Source officiellechambre 1-14
69d3cc5ccdc6046d474db41d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officielle1re chambre civile
668447aa8bcff606d9c5d0e2
1 juillet 2024
1 juillet 2024
CASTRES de la SCP HUGO CASTRES, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous signature privée en date du 02 août 2019, M.
Source officielleciv1
6079434f9ba5988459c41eef
18 février 1976
18 février 1976
AVAIT PROMIS DE VENDRE A HUGUES UN LOCAL COMMERCIAL ; QU'IL ETAIT STIPULE QUE, FAUTE PAR HUGUES D'AVOIR NOTIFIE SON ACCEPTATION, PAR LETTRE RECOMMANDEE AVEC DEMANDE D'AVIS DE RECEPTION, OU PAR ACTE
Source officielle15e Chambre A
615e0e52c25a97f0381f54eb
17 octobre 2014
17 octobre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 17 OCTOBRE 2014 N°2014/652 Rôle N° 12/19997 [S] [U] C/ Organisme FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES
Source officielle1ère Chambre
6358cdd7c40aa805a7864d28
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[E], la levée d'option n'est soumise à aucun formalisme, ni droit de rétractation. - L'offre d'achat de M.
Source officiellecomm
61372344cd5801467740791d
23 février 1999
23 février 1999
Huglo, conseiller référendaire rapporteur, M. Leclercq, conseiller, M. Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellechambre 1-14
69d46d8dcdc6046d475ba6ac
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
69d4b62fcdc6046d4760e869
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M. Gérard Palti président du délibéré et par Mme Margaux Lebrun, greffier.
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