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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372388cd5801467740b053
29 novembre 2000
Olivier B..., demeurant Les Grandes Terres, Cidex 67 A, 38190 Bernin, 7 / de M. Etienne H... , demeurant ..., 8 / de M. Daniel O..., demeurant ..., 9 / de M.
9e Chambre B
61636a8722908a2ec611e8a1
16 mars 2011
PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 MARS 2011 N° 2011/ Rôle N° 09/01429 [S] [N] C/ Société FFM Grosse délivrée le : à : Me Jérome
REFERES 2ème Section
65d4f7dc157826b344597bf0
15 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/00918 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XXLI 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/01/2024 àla SELARL ATHANAZE JEROME
Deuxième Chambre - Procédures collectives
69a0ac44cdc6046d47d8a2f0
9 janvier 2025
Monsieur Monsieur [L] [J] [K] [H] [Adresse 1] Comparant en personne DÉFENDEUR(S) : Monsieur [L] [J] [K] [H] [Adresse 2] [N] en personne et représenté Ayant pour avocat : Maître Nathalie COLIGNON-BERTIN
Chambre 1-9
6364badbe405357f749ea7a8
18 octobre 2022
Public PAIERIE DEPARTEMENTALE ALPES - MARITIMES Etablissement Public SIP [Localité 16] PAILLON Société [13] Société [12] CHEZ [11] Copie exécutoire délivrée le : 18/10/2022 à : Me Jérôme
11e Chambre A
60356415ca9c208bb307a81c
3 mai 2016
2016 N° 2016/ 247 Rôle N° 15/04015 [B] [S] C/ EURL SUD AUTO SASU AUTO BILAN FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Olivier DANJOU Me Jérôme
8e Chambre B
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8 novembre 2018
] [Z] C/ SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocat au barreau de GRASSE - Me Jérôme
CHAMBRE DU CONSEIL
69b562edcdc6046d47a57707
6 octobre 2025
; ET : PARTIE DEFENDERESSE : [Adresse 2], Société à responsabilité limitée Immatriculée sous le numéro RCS [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, comparaissant par Maître Jérôme
Chambre 1-2
63ca420a9066fd7c90fc2307
19 janvier 2023
[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [M] [U] Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Jérôme LACROUTS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
642fb588cece1704f57473ab
6 avril 2023
ALMAS C/ LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Pierre MIR Me Jérôme LACROUTS Décision déférée à la Cour
REFERES 1ER PP
69e861c4cdc6046d4719a153
9 avril 2026
PM FLEURS Prise en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Nathalie COLIGNON-BERTIN de la SELARL SELARL COLIGNON-BERTIN, avocat au barreau de Soissons Représentée
cr
édure suiviec/Cyril Y
613726a6cd58014677427643
4 septembre 2007
Jérôme, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre Cyril Y... du chef de blessures involontaires
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcffdaf41a8356be5cc
3 juillet 2025
, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Eric POILLY, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Nathalie COLIGNON-BERTIN de la SELARL SELARL COLIGNON-BERTIN, avocat au barreau de SOISSONS
civ2
61372100cd580146773f02de
1 juin 1989
Berthe Marianne Madame XW... Elise Brigitte Monsieur CELINAIN Grégoire ZB... Madame CHRISTOPHE Justine ZA... Monsieur XB... Alain René Monsieur XB...
613726a3cd580146774274a4
26 juin 2007
pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la société Chemetall traitement de surface coupable du délit de blessures involontaires sur la personne de Jérôme
Chambre 1-5
63be62a313ef607c90ab629b
10 janvier 2023
[U] [V] Représenté et assisté par Me Jérôme LACROUTS de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS, avocat au barreau de NICE, plaidant Mme [A] [G] épouse [V] Représentée et assistée par Me Jérôme
Cour d'Appel
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25 juin 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 21445 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Novembre 2007- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 07 / 08293 APPELANTS Monsieur Jérôme
69e861c7cdc6046d4719a1b1
CMD SERVICES agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Nathalie COLIGNON-BERTIN de la SELARL SELARL COLIGNON-BERTIN
6618cefb7935f50008be4073
11 avril 2024
[F] épouse [S] [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Charles HECART, avocat au barreau de SOISSONS Monsieur [L] [W] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Nathalie COLIGNON-BERTIN
CTX PROTECTION SOCIALE
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4 juillet 2025
[R] - 1 ccc à [9] - 1 ccc au dossier JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025 DEMANDERESSE: Madame [W] [T] épouse [R], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Jérôme LESTOILLE, avocat au barreau
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