CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18a
17 décembre 2007
Elle explique qu'elle a rencontré Monsieur Noël Y... en 1943 et vécu avec lui à compter de 1963 jusqu'à son décès.
6253cb54bd3db21cbdd8d51b
24 janvier 2011
Jean-Michel X...
6253cc6cbd3db21cbdd900e6
9 janvier 2013
Marc Y... ... ... 84000 AVIGNON assisté de Me Jean pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Noël X... ...
6253ccbabd3db21cbdd91143
19 février 2014
Par acte notarié en date du 20 septembre 1971, Mme Catherine Marie Noélie B...veuve X... a fait donation à son fils Jean Baptiste X... en avance d'hoirie des biens suivants : - trois parcelles de terre
6253cd2dbd3db21cbdd92800
21 mai 2015
Jean Noël X... et Mme Thi Kim Y... épouse X... à payer à M. Dominique Z... et Mme Chantal A... épouse Z..., d'une part, Mme Marie-Noëlle Y... B...
6253ca52bd3db21cbdd8aaba
7 janvier 2008
Veuve Y..., Marie X... épouse B..., Noellie X... épouse A..., Jean X..., Hubert X..., Casimir X..., Laurent X... et Maryse X... épouse Z.... Le 3 mai 2003 M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02360
9 novembre 2017
Jean Noël Z..., domicilié [...] , 5°/ à M.
6253caaebd3db21cbdd8bbf0
4 juin 2008
blessée ; Que l'information judiciaire a permis d'identifier les auteurs de ces faits comme étant Jean- André I... et Jean- Pierre J..., membres d'un mouvement nationaliste opposé à celui auquel appartenait
6253cc49bd3db21cbdd8fb17
20 septembre 2012
Noël X... et avoir mis en place les mesures destinées à permettre rapidement l'intervention des services de maintenance en cas de dysfonctionnements constatés.
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d2
24 mars 2011
SPRINT-PRESS BEAUBREUIL C/ Jean-Noël X...
8e Chambre C
6162be8e99b588421c5e38b6
6 décembre 2012
DEMANDEUR Monsieur [D] [T] demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Monsieur [V] [Z] né le [Date naissance 1]
6253cb99bd3db21cbdd8ddc9
9 mai 2011
Jean-Charles Christophe Y...
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027377261
29 avril 2013
et de son environnement, dont le siège est à l'aéroport de Toussus-le-Noble à Toussus-le-Noble (78117), l'Aéroclub Air France, dont le siège est à l'aéroport de Toussus-le-Noble à Toussus-le-Noble (78117
6253caa9bd3db21cbdd8baf7
20 février 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Président suppléant a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10517
3 mai 2018
Jean D... avait fait délivrer le 20 septembre 2012 à M.
6253cc12bd3db21cbdd8f0a9
1 février 2012
Suivant déclaration déposée au greffe de la cour d'appel le 11 février 2010, Monsieur Paul X..., Guillaume X..., Pierre Jean X... et Santina X... veuve Y...ont relevé appel de cette décision.
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01622
27 juin 2018
Jean-François X..., Mme Alexandra Y..., M.
Chambre 1-6
65b35a4b1d7564000872db52
25 janvier 2024
Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Chambre 1 Cabinet 1
68e88b433ea43407b9fba555
7 octobre 2025
NOBLE HABITAT.
6253caa9bd3db21cbdd8baf1
21 février 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean- Noël ACQUAVIVA, Président suppléant a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Page 4 sur 58