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1 153 résultats pour « Jean Noùl PERNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a18a

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Elle explique qu'elle a rencontré Monsieur Noël Y... en 1943 et vécu avec lui à compter de 1963 jusqu'à son décès.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d51b

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Jean-Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e6

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

Marc Y... ... ... 84000 AVIGNON assisté de Me Jean pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Noël X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91143

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Par acte notarié en date du 20 septembre 1971, Mme Catherine Marie Noélie B...veuve X... a fait donation à son fils Jean Baptiste X... en avance d'hoirie des biens suivants : - trois parcelles de terre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2dbd3db21cbdd92800

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Jean Noël X... et Mme Thi Kim Y... épouse X... à payer à M. Dominique Z... et Mme Chantal A... épouse Z..., d'une part, Mme Marie-Noëlle Y... B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaba

Appel

7 janvier 2008

7 janvier 2008

Veuve Y..., Marie X... épouse B..., Noellie X... épouse A..., Jean X..., Hubert X..., Casimir X..., Laurent X... et Maryse X... épouse Z.... Le 3 mai 2003 M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02360

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Jean Noël Z..., domicilié [...]                                                , 5°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf0

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

blessée ; Que l'information judiciaire a permis d'identifier les auteurs de ces faits comme étant Jean- André I... et Jean- Pierre J..., membres d'un mouvement nationaliste opposé à celui auquel appartenait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb17

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Noël X... et avoir mis en place les mesures destinées à permettre rapidement l'intervention des services de maintenance en cas de dysfonctionnements constatés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9d2

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

SPRINT-PRESS BEAUBREUIL C/ Jean-Noël X...

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162be8e99b588421c5e38b6

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

DEMANDEUR Monsieur [D] [T] demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Monsieur [V] [Z] né le [Date naissance 1]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddc9

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Jean-Charles Christophe Y...

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027377261

Admin. suprême

29 avril 2013

29 avril 2013

et de son environnement, dont le siège est à l'aéroport de Toussus-le-Noble à Toussus-le-Noble (78117), l'Aéroclub Air France, dont le siège est à l'aéroport de Toussus-le-Noble à Toussus-le-Noble (78117

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baf7

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Président suppléant a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10517

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Jean D... avait fait délivrer le 20 septembre 2012 à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0a9

Appel

1 février 2012

1 février 2012

Suivant déclaration déposée au greffe de la cour d'appel le 11 février 2010, Monsieur Paul X..., Guillaume X..., Pierre Jean X... et Santina X... veuve Y...ont relevé appel de cette décision.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01622

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Jean-François X..., Mme Alexandra Y..., M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65b35a4b1d7564000872db52

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

68e88b433ea43407b9fba555

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

NOBLE HABITAT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8baf1

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean- Noël ACQUAVIVA, Président suppléant a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

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