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790 résultats pour « Jean-Pierre DUFFOUR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f63

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

Le centre hospitalier Saint Jean de Dieu s'est opposé à ces demandes.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2502660_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

B... a pu être affectée en classe de seconde générale et technologique au sein du lycée Jean Dautet à la Rochelle. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ3

613720f7cd580146773efdf5

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

(Vienne) Usson du Poitou, Les Roches ; 4°) Monsieur Alain C..., demeurant à Gençay (Vienne), cité des trois Cornières ; 5°) Monsieur Camille C..., demeurant à Gençay (Vienne) ; 6°) Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

Chambre civile section B

68f07f4047396eb608bc05e0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

la restauration complète de la résidence [Localité 14] Dufour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c345

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

Jean-Luc né le 18 Mai 1955 à LIBOURNE Fils de X... Réjan et de Y... Huguette De nationalité française Viticulteur Demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372109cd580146773f077e

Cassation

3 mai 1989

3 mai 1989

Madame Jean Q..., demeurant ensemble Gendarmerie de Langon (Gironde), 17°/ de Madame Marie XF... née F..., demeurant rue d'Artagnan, Aiguillon (Lot-et-Garonne), 18°/ de Monsieur Pierre V...,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162a31e36ab09eb9a2fd7a7

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

BOUFFIN & VIRGINIE BRIAN DUFOUR Titulaire d'un Office Notarial agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 5] [Localité 16] Rep : la SCP Jeanne BAECHLIN (Me Jeanne BAECHLIN) (avocats

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6583398c3ea7c8c11298eb82

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

MONTREUIL JEAN JACQUES ROUSSEAU RCS de NANTERRE 531 690 592 Représentant : Me Anne COURAUD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1043 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd9047b

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

Jean-Louis X... et Mme Chantal Y..., lesquels ont été reçus en leurs constitutions de partie civile. Le 8 juin 2012, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

67f8a5d7ec820a3a2a05e8c2

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia DUFOUR

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018802783

Admin. suprême

14 mai 2008

14 mai 2008

Jean-Pierre B, la compagnie Azur Assurances et la Mutuelle Assurances des commerçants et industriels de France (MACIF) à raison des préjudices qu'ils ont subis du fait de la rupture de la digue dite du

Source officielle
CC

civ3

61372128cd580146773f1708

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Dufour, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société Sarp Vidéo, de la SCP Célice

Source officielle
CC

civ3

6137213fcd580146773f237e

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

de Monsieur Lionel Z..., demeurant à Orléans (Loiret), ..., 3ème étage, 5°/ de Mademoiselle Mauricette A..., demeurant à Orléans (Loiret), ..., 6°/ de la société civile professionnelle Cabinet Pierre

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902981_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

A et de l'association Syndicale Libre du " 64 avenue Jean Médecin ".

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6a1e6648cdc6046d47cabbbf

Appel

31 mai 2026

31 mai 2026

administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence assisté de Maître Bérengère DUFOUR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

687732ec7032dd17d194ba81

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Patricia

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1fe36cdc6046d47b879a6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Après débats en audience publique le 08 avril 2025 devant Monsieur Eric ROUMAGNAC, président, Monsieur Jean-Marie COLLIN, Monsieur Pierre-Jean MOUSSET, juges, assistés de Madame Sandrine RECORDS, greffier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2206826_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Durroux à Ferrières-sur-Ariège (09).

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007893902

Admin. suprême

9 décembre 1996

9 décembre 1996

Jean-Marie C..., demeurant ... et autres ; M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fe203008dfeb80b38f77e86

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

né le [...] à SURESNES (92150) Représenté et assisté par Maître Pierre-Randolph DUFAU de la SELASU PIERRE-RANDOLPH DUFAU - PRD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1355, avocat postulant et

Source officielle