-Alicia EEEEEE..., domiciliée [...] 37°/ Mme Lucy-Estella FFFFFF..., domiciliée [...] , 38°/ Mme GGGGGG...

documents ou supports d'informations relatifs à la fraude présumée commise par la société Delta Investment Management Limited ; que Cyril X..., né le 25 décembre 1968 à Paris, demeure avec son épouse, Johanna

} .sD5C72CDD { width:189.76pt; display:inline-block } .s488965DD { width:202.95pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requêtes n os 14249/07 et 42605/07 Ștefan Vasile LAZĂR et Teofil LUCA

Jacques LE VAILLANT, Conseiller Mme Joanna GHORAYEB, Conseillère qui en ont délibéré.

rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 26 Mai 2026 Le 26 Mai 2026 Devant Nous, Marie GUYOMARC’H, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté(e) de Lucie

DB3T-W-B7I-U2T7 MINUTE N° 25/1087 Notification Copie certifiée conforme délivrée par lettre recommandée avec accusé de réception aux parties Copie certifiée conforme délivrée par le vestiaire à Me Johan

F, Johann B, une somme de 1 400 euros à verser à la société SNC IP1R sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Joanna

Jugement rendu le 15 décembre 2016 par le conseil de prud'hommes de BOULOGNE-BILLANCOURT Section : ncadrement N° RG : 15/00755 Copie exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Johan

contre le dopage tenue à Madrid en novembre 2007 (Titre I), et d’autre part, à clarifier certaines dispositions du code du sport relatives à la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage (Titre

Arsena Adamia, Darejan Natchkebia, Temuri Asatiani, Tsisana Kvetenadze, Khvicha Choloevi, Irma Tskhvedadze, Elguja Elandishvili, Mzevinar Motsikulashvili, Lasha Gogoladze, Khatia Shubitidze, Valerian Jobava

Anne-Constance COLL, avocat au barreau de PARIS, toque : E0653, substituée par Me Marc MIRAM-MARTHE-ROSE, avocat au barreau de l'ESSONE INTIMEE CPAM [Localité 1] Direction du contentieux et de la lutte

représentée par Maître Johann LEVY de la SCP VIDAL NAQUET, avocat au Barreau de Marseille NATURE DE LA DECISION : CONTRADICTOIRE Le Tribunal après avoir entendu les parties et leurs avocats en leurs

Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 10-04240 APPELANT Monsieur [M] [M] né le [Date naissance 1] 1947 au MAROC [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Johan

Johann, Gunter, Jakob MF..., demeurant à 61 Darmstadt (RFA), Paul XEK..., 101°/ M.

BRESIL - UNIÃO agissant par le Procureur National de la Nation en charge des affaires internationales, au sein du bureau de l'Avocat Général de la Nation du Brésil Ayant pour avocat postulant : Me Luca

Jacques LE VAILLANT, Conseiller e chambre Mme Joanna GHORAYEB, Conseillère qui en ont délibéré.

Celui-ci a préparé un projet d'acte de vente et un projet de statuts d'une SCI Johanna, constituée par MM. Gabriel Y...et André A..., et devant acquérir l'immeuble.

DE ANGELIS 1984 Serino italienne Massimo DE LUCA 1972 Benevento italienne Santino Gaetano DE LUCA 1966 SAN SEVERINO LUCANO italienne Mirko DE ROSA 1973 Benevento italienne Francesco DE SIO 1966 Cava de

CA CONSUMER FINANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Johanna ABAD de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE