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1 564 résultats pour « Joseph Magnan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

6866152611adae0daca53327

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[F] [J] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [V] [W] Représentant : Me Franck GARDIEN, avocat au barreau d'AVIGNON -

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65cdb8672425a70008258352

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

LE FROID NICOIS Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6719e4db5857dd64cbdaa396

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

COMPAGNIE DU PONANT prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69fd8137cdc6046d470488e6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

26/04529 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPYAK Ordonnance n° 2026/M S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 3-3

671b352c2edfb0b58c05e9a1

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT (CIFD) C/ [U] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Laurence FILIO-LOLIGNIER

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

68f07f4b47396eb608bc0698

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

REQUÊTE Nous, Gwenael KEROMES, Présidente de la Chambre 3-2, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de la cour d'appel d'Aix en Provence, Vu la requête présentée par Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d747bbcdc6046d479cd0a5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

NRGIE CONSEIL prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre 3-3

678b47148cafc520068c167b

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

LES EXPERTS DU POELE, prise en la personne de son représentant légal, Monsieur [J] [I] [K], Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante

Source officielle
CA

Chambre 3-3

678b47148cafc520068c167d

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

SOCIETE EUROPEENNE POUR L'EQUIPEMENT DE L'HABITAT (SEEH), prise en la personne de son représentant légal Mr [F] [B] [Z] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6878872be2f36c9774d809a6

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[Z] [M] Représentant : Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-9

S.A.S. JMB CLASSIC et de la S.A.S. H24 PROJECT, appelantesc/S.A

688858fcd8cf5e00fc8987d5

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

EURAPACK FRANCE Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Grégoire LUCAGNE DELPON, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6866151f11adae0daca532ad

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CHAUDRONNERIE PROVENCALE, Représentant : Me Ambroise ARNAUD de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 4-4

680b1da12c124f4fd8d6723a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ALHARMAZI prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fd8335cdc6046d4704b91a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CABINET [G] Représentés par Me Joseph MAGNAN, membre de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu que

Source officielle
CA

Chambre 1-5

67f605e00693b699596562cc

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

barreau de HAUTS-DE-SEINE Appelante à Mme [X] [E] épouse [M] Représentant : Me Gilles GIGUET de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON - Représentant : Me Joseph

Source officielle
CA

Chambre 3-2

Vu le désistement d'appel de S.A.S. FREY RIVIERA, appelantec/S.A

69e1d902cdc6046d478a5dfe

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

FREY RIVIERA Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.R.L. [O] S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69f04599cdc6046d47cd0af3

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[X] [S] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [A] [S] Représentant : Me Pierre-olivier KOUBI-FLOTTE de la SELEURL KOUBI-FLOTTE

Source officielle
CA

Chambre 3-3

LIMITED, appelantec/Société AEROPORT DE LA COTE D'AZUR

69f045a0cdc6046d47cd0b9b

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

M-[Localité 3] LIMITED, société anonyme de droit étranger, constituée en vertu des lois de l'île de Man le 13 juin 2011, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66c431879b20f4eee56c04cf

Appel

19 août 2024

19 août 2024

[H] [K] Mme [L] [C] Tous deux représentés : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Bénédicte VINOT-CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS Appelants

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69ce0aa0cdc6046d47d3b7b6

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Etablissement Public ONIAM Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales Représentant : Me Joseph

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professionnelle d'avocats

SIREN 444003883Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

19/01/2025

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Radiations

SNACK MAGNAN, ISOARDI, Joseph

SIREN 300437001GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

06/10/2020

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Créations

SNACK MAGNAN, ISOARDI, Joseph

SIREN 300437001GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

12/06/2016

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Modifications diverses

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professionnelle d'avocats

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

18/01/2013

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Modifications diverses

Paul MAGNAN et Joseph MAGNAN, Société Civile Professinnelle titulaire d'un office d'Avoués près la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence

SIREN 444003883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

20/06/2008

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