Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

  35265/97) and Ferrari (no.   33440/96), and by fifteen votes to two in the case of Di Mauro (no.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente novembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

Ce nantissement provisoire a été dénoncé à Monsieur [I] [D] le 17 février 2025.

C/ SARL LE MIRADOR SCP TADDEI-FERRARI-FUNEL AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le :31 JANVIER 2019 à : Me Séverine Y..., avocat au barreau de

Les sociétés Take Two Interactive puis la société Ferrari ont successivement relevé appel de cette décision.

Subsidiairement, elle demande que la créance de la succession envers [O] [Z] soit fixée à 20.000 €, montant de la vente du véhicule Ferrari en cause.

Julie, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 5 mars 1998, qui, pour infractions à la règle du repos dominical, l'a condamnée à deux amendes de 3 000 francs

Il résulte de tout ce qui précède que la société Ferrari Expéditions Monaco Privé et M.

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Par courrier recommandé avec accusé de réception du 16 février 2018, la société Groupama Centre Manche a notifié à M.

Italy (no. 34256/96); and Ferrari v. Italy (no. 33440/96).] (Extract from press release) Facts : The applicants are all Italian citizens. Mr Emilio Bottazzi was born in 1916 and lives in Genoa.

Elle demande à la cour de : -réformer le jugement déféré, -dire et juger que les commissions versées aux indicateurs d'affaires n'ont pas à être intégrées dans l'assiette de calcul des cotisations de

A titre principal, * Dire et juger que la perte de chance de M.

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

09 AVRIL 2026 N°2026/ 79 RG 21/10697 N° Portalis DBVB-V-B7F-BH2CW [K] [Y] C/ S.A.R.L. [1] Copie exécutoire délivrée le 9 Avril 2026 à : - Me Jérôme FERRARO