Thierry CHINAPPI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel

[Z] [G] [U] [W] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me LEMAISTRE BONNEMAY Copie délivrée à : Mme [P] M [G] [U] [W] Le 05 Juillet 2024 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition

laquelle elle avait été présentée, demanda qu'une sanction fût prise contre le propriétaire : que le Comité d'organisation du concours, composé de Quintin, maire de la commune, Fortain, adjoint, et Lemaître

[E] [R] représenté par Me Valérie LEMAITRE-NICOLAS, avocat au barreau de l’EURE Mme [D] [A] représentée par Me Valérie LEMAITRE-NICOLAS, avocat au barreau de l’EURE Mme [S] [H] représentée par Me Valérie

[E] [O] et Mme [C] [Y] épouse [O] ( l’AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET) C/ SDC BOIS LEMAITRE PRIS EN LA PERSONNE DE SON SYNDIC LA SARL SOLAFIM (la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES) DÉBATS : A

Arnaud Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD

Arnaud Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD

DE GRANDE INSTANCE DE LILLE DU 07 mai 1997 COUR D'APPEL DE DOUAI DU 28 juin 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Damien X... né le 17 Juillet 1967 à ROUBAIX (59100) 164 Rue Coli 59290 WASQUEHAL

Demandeur (s) : Me Vincent AUSSEL [Adresse 1] Représentant(s) : Défendeur(s) : Artisan Studios (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] : 885 299 495 Représentant(s) : ME JULIEN ARNAUD - DLJ ASSOCIES Composition

Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC, [Adresse 1] Défendeur(s) : JPB FINANCES (SAS), [Adresse 2] : 478 818 412 Représentant(s) : ME JULIEN Arnaud Composition du Tribunal

Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC, [Adresse 1] Défendeur(s) : VESTIA IMMOBILIER (SASU), [Adresse 2], [Localité 1] SIREN : 794 166 165 Représentant(s) : ME JULIEN Arnaud

CONTENTIEUX DU 29 AVRIL 2024 Chambre 6/Section 3 AFFAIRE: N° RG 22/11536 - N° Portalis DB3S-W-B7G-W7LN N° de MINUTE : 24/00266 Monsieur [E] [M] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Christophe LEMAITRE

La société Lemaire affirmait que son véhicule [Immatriculation 6] présentait les mêmes dysfonctionnements et qu'il était en panne depuis le 17 juin 2020.

ABRY-LEMAITRE de la SCP HUBERT - ABRY LEMAITRE, avocat au barreau de l'EURE S.A.

de la SELARL AXLO, avocats au barreau de NANTES Monsieur [L] [B] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Jennifer LEMAIRE de la SELARL AXLO, avocats

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT N° 24/ PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 1 JUGEMENT DU : 01 Juillet 2024 Président :Madame PICO, Greffier :Madame LAFONT, Greffier Débats en audience

RÉFÉRÉ DU 29 JANVIER 2024 MINUTE N° 24/00311 ---------------- Nous, Madame Anne BELIN, Première Vice-Présidente, au Tribunal judiciaire de BOBIGNY, statuant en référés, assistée de Monsieur Tuatahi LEMAIRE

Adresse 1] Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC [Adresse 2] [Localité 1] Défendeur(s) : A2 PROJET (SAS) [Adresse 3] SIREN : 888 799 798 Représentant(s) : MAITRE Arnaud JULIEN

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Berthéas, les observations de la SCP Lemaitre et Monod, avocat de la société Transports Fournaire, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet

de laquelle vient l'Agence LEMAITRE, une propriété située au lieudit "....