Karim, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 28 mars 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants

B... en lui touchant le sein par surprise, et de l'avoir renvoyé devant la cour d'assises pour ce délit qualifié de connexe de deux viols ; "aux motifs que Karine B..., née le 6 octobre 1982, scolarisée

Karine, demeurant ..., Aucamville (Haute-Garonne), 3°) M. H... Guy, demeurant lot Lavedan, Guchen, Arreau (Hautes-Pyrénées), 4°) Mlle H...

véhicule de la famille X..., celle tracée à gauche, et qui ont été, toutes trois, endommagées, tandis que leurs occupants étaient physiquement atteints (Christophe X..., conducteur, ayant été tué, et Karine

les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X... karim

Karim, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 7 novembre 2003, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance renvoyant Rida Y... devant

Dominique X..., demeurant au cabinet SAR, ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre - section A), au profit de la société civile immobilière Karine

1 Avis n° 2024-317 du 7 octobre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Karine Sanouillet LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

1 Avis n° 2024-170 du 25 avril 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Karine Sanouillet LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

DE BASSE-NORMANDIE, partie civile, contre l'arrêt n° 519 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Karim Y... du chef de

- X...Marguerite, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 1999, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Karen

Karim, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 1er août 2007, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'extorsions avec arme, a infirmé l'ordonnance

prévenus utilisaient les sociétés Europe Assistance Interventions SOS Services, immatriculée en février 1998 et radiée quelques mois plus tard, ainsi que la société Assistance Services, enseigne de Karim

Karim, - Y... Meftah, - X... Halima épouse Y..., - Y... Mohamed, - Y... Nabi, - Y... Omar, - Y... Saadia, - Y... Ouda, en son nom et en sa qualité de représentant légal de Y...

Karim X... avait pu valablement s'opposer aux mesures mises en place par la société SMO pour se rendre sur le lieu de travail sis à Gournay et que le licenciement prononcé était dépourvu de cause réelle

pertinents que la Cour a adoptés, ont fait une régulière appréciation des faits qu'ils ont exactement exposés et qualifiés ; que le nom de Aziz X... est apparu à l'initiative spontanée de Saïd C... et de Karim

Olivier A... d'un "tatoo" au nom de sa copine, sa présence rue ... dans le quartier des Sablons, le domicile de sa copine chez laquelle il vit régulièrement à Saint-Nazaire s'avèrent exacts ; de plus, Karine

Karine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 juillet 1996, qui, dans l'information ouverte sur sa plainte avec constitution de partie civile

Karim, B...

du paiement ; qu'ainsi, en retenant, pour accueillir la demande de la Caisse, qu'il appartenait à Mme Aït Y... de prouver, ce qu'elle ne faisait pas, qu'elle avait effectivement assumé la charge de Karim