CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 369 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

6a0442d3cdc6046d47920216

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

N° de PC : 2025J00204 Par jugement en date du 14/11/2025, ce tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SCI KENNEDY, désignant en qualité d'administrateur judiciare la

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277f9

Cassation

2 octobre 2007

2 octobre 2007

modifications de l'organisation des visites de la maison d'arrêt l'avaient privé de la visite de ses proches la veille de son suicide, circonstances qui caractérisaient, conformément à la jurisprudence Keenan

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02752

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

était agressé par un individu de type nord-africain d'environ 30 ans, alors qu'elle pénétrait dans le hall de son immeuble, situé [...] , après avoir retiré 800 euros en espèces au guichet de la Poste Kennedy

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2311169_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Mme Kengne Fotsing demande au juge des référés de suspendre l'exécution de cette décision. 2.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2500585_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

de l'Etat le versement à Me Kengne de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
CC

comm

61372177cd580146773f3fad

Cassation

9 avril 1991

9 avril 1991

Albert Y..., demeurant à Saint-Goueno (Côtes d'Armor) Collinée, au lieudit "Kérouet", en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1988 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de Mme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300398

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Kennedy

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69771181cdc6046d47bc5efc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître BENSAID Elisabeth Maître KENGNE Joseph Maître CHAUVEL Maître EGLOFF CAHEN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03040

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Kenny D...        , 24 ans, détenu actuellement au centre pénitentiaire de [...]   « a déclaré qu'il ne parlait pas suffisamment la langue française, Mme la Présidente a commis d'office M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26DA00381_20260303

Admin. Appel

3 mars 2026

3 mars 2026

B..., représenté par Me Gabriel Kengne, demande à la cour de rejeter le recours du préfet de la Seine-Maritime et de confirmer le jugement n° 2502313 du 17 octobre 2025 du tribunal administratif de Rouen

Source officielle
CC

civ2

61372500cd5801467741a25a

Cassation

11 octobre 2007

11 octobre 2007

X... a acquis auprès de la société Automobiles Kennedy diffusion (AKD), par l'intermédiaire d'un de ses salariés, M.

Source officielle
CC

civ3

61372663cd58014677425311

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Roger K..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment D, Les Alpilles, 13007 Marseille, 14 / de Mme Claire K..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment F, Les Alpilles, 13007 Marseille, 15 / de

Source officielle
CA

4e chambre civile

6711face7603bf88a188486f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

in solidum la SARL Kennedy Transactions et Mme [D] à payer à la SA Wakam la somme de 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné in solidum la SARL Kennedy Transactions

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fdae7db040ee27b36c51e58

Appel

9 mai 2019

9 mai 2019

à l'encontre de la société Kennedy Immo.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL03805_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Par voie de conséquence, la saisine du tribunal administratif de Montpellier a régularisé la réclamation de la société Kennedy 2.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04848_20231016

Admin. Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

La SCI L'Etang, la SARL Kennedy Immo et M.

Source officielle
CA

1re Chambre A

6163820b96ce96677bf0fdd9

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

N° 2011/ Rôle N° 10/04722 [S] [G] C/ SARL KENNEDY Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP COHEN-GUEDJ réf

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6971eaadcdc6046d4738995f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

KENNEDY 17, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 5] S.C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201346_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

C A, représenté par Me Kengne, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 mars 2022 par laquelle le préfet du Calvados lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd880b6

Appel

9 juin 2006

9 juin 2006

Le 23 février 2003, la société AUTOMOBILES KENNEDY DIFFUSION a déposé plainte avec constitution de partie civile contre Philippe Y... pour escroquerie.

Source officielle

Page 4 sur 119

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.