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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
61624d72ed30a8f5617383a8
31 octobre 2013
31 octobre 2013
LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES, en liquidation judiciaire, et la S.CP.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616337de06e11dac7d76d022
28 juin 2011
28 juin 2011
----------------- ARRÊT DU : 28 JUIN 2011 (Rédacteur : Madame Marie-Paule Descard-Mazabraud, Président) (PH) N° de rôle : 10/02374 Monsieur [G] [T] c/ Société Gascogne Laminates
Source officielle2ème chambre
DTA_2101955_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300099_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - et les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
6079a8509ba5988459c4c926
18 novembre 1991
18 novembre 1991
tels que visés dans la prévention ; " aux motifs que les faits retenus à la charge de Jean-Louis F... s'inscrivent dans le cadre de la politique commerciale suivie par les dirigeants de la SA Labinter
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c50574
6 octobre 1982
6 octobre 1982
ET L. 470 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE LE 6 FEVRIER 1975, AMAR, PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE FORIEX, QUI EFFECTUAIT UN VOYAGE D'AFFAIRES DANS LA VOITURE CONDUITE PAR LAMBRET
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbcc
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller
Source officiellecr
61372673cd58014677425ad0
25 juillet 1991
25 juillet 1991
mémoire produit ; d Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article 319 du Code pénal, et de l'article 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Lambin
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2301460_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambing, - et les observations de Me Malblanc, représentant M. B.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0d9cc25a97f0381f4e43
21 janvier 2015
21 janvier 2015
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/09319 Me [T] & [U] - Mandataire liquidateur de SOCIETE LAMBERRET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES C/ [P] AGS CGEA D'[Localité 4] APPEL D'UNE DÉCISION
Source officielle3ème chambre
DTA_2202025_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202402_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - et les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00100
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Dax en ce qu'il avait débouté les salariés de leurs demandes de rappels de salaire sur la période de grève du 30 novembre au 17 décembre 2001 et, statuant à nouveau, de condamner la société Gascogne Laminates
Source officielleChambre 4-8a
69f2ed9ecdc6046d470d5404
23 avril 2026
23 avril 2026
[N] [X], employé en qualité de lamineur par la société [2] (créée par la société [3]) aux droits de laquelle vient aujourd'hui la SAS [1] (dite ensuite la société), a adressé à la CPAM des Bouches-du-Rhône
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301016_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Cachelou, demande au juge des référés, en application des dispositions R. 531-1 du code de justice administrative, de désigner un expert aux fins d’examiner l’état de l’immeuble situé 236 chemin de Lamanet
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039423095
2 octobre 2019
2 octobre 2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU CENTRE OSCAR LAMBRET
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55bd9
26 octobre 1976
26 octobre 1976
CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR ANNULE LA DESIGNATION PAR LA CFDT DE CAUBEL COMME DELEGUE SYNDICAL A LA SOCIETE NOUVELLE DES PRODUITS LAMBIOTTE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000042367236
25 août 2020
25 août 2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE "COVID-19" CENTRE OSCAR LAMBRET
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000041672472
13 janvier 2006
13 janvier 2006
CDBF - Arrêt - 13/01/2006 - Centre régional de lutte contre le cancer (CRLCC) Oscar Lambret de Lille. - n° 151-490
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10765
15 septembre 2021
15 septembre 2021
domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° A 20-17.376 contre l'arrêt rendu le 8 janvier 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à la société Lamberet
Source officiellePage 4 sur 53