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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6163ca1b76640886b9a725b6
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Olivier LAMBLING, Avocat Général qui a fait connaître son avis. DÉBATS : A l'audience tenue le 24 Septembre 2009, avant tout débat, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b3f
14 décembre 2005
14 décembre 2005
dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Novembre 2005 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Geneviève LAMBLING
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
67061e50fde28ee4207112a5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 juin 2024, en audience publique, l' avocat de l'appelant et le ministère public ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie LAMBLING
Source officielle2ème chambre
DTA_2202402_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - et les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100504_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur les fins de non-recevoir opposées par l'EARL Lambelin, que les conclusions de M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ed8d6ea26f688da82f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61632b2b81886c8c1bac9708
15 juin 2011
15 juin 2011
Me Daniel CHAMARD, avocat au barreau de PARIS, D 593 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mai 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Geneviève LAMBLING
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88639
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Olivier LAMBLING, Avocat Général.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b198
3 avril 2008
3 avril 2008
Le 30 juillet 2003, la SARL Filling Labelling Packaging (FLP) lui a répondu qu' aucune décision de licenciement n' était prise à son égard.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
66fce3ec8d6ea26f688da815
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6864c04c17fdd29c296516dc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162f3bf24fee0dd3d006079
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, présidente Madame Marie KERMINA, conseillère Madame Claude JOLY, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616348f0543823d76b031764
23 mars 2011
23 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163e7bea3681400d0dcd894
17 mars 2010
17 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163eba2667415156fa41e89
9 décembre 2009
9 décembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd8990f
25 octobre 2007
25 octobre 2007
qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mlle Sabine DAYAN MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au Procureur Général, représenté lors des débats par Monsieur Olivier LAMBLING
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2301592_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2502231_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201403_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - et les conclusions de Mme Violette de Laporte, rapporteure publique.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2301996_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2023, Mmes A C et Natacha Lamblin, représentées par Me David, concluent au rejet de la requête.
Source officiellePage 4 sur 78