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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef89
11 octobre 2011
11 octobre 2011
François X... ; Vu l'audition de Laureline et d'Hugo en date du 9mars 2011 ; Vu les conclusions récapitulatives qui ont été signifiées le 12 août 2011 par Mme Annie A... épouse X..., et le 5septembre
Source officielle2 e chambre civile
6a0ff59ecdc6046d4789e5b5
21 mai 2026
21 mai 2026
de Mulhouse sous le Volume 1, Folio n°66, ayant son siège social sis [Adresse 4] à 68210 DANNEM ARIE, prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Simon LAMBERT de la SELAS LANCELIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6864bdfacf476b3ae02585df
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BRASSERIE LANCELOT Copie exécutoire délivrée le : à : Me VERRANDO Me LE GUEN Copie certifiée conforme délivrée le : à : INPI.
Source officielle4e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2204308_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
le versement à Me Lancelot de la somme de 1 000 euros.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100098
29 janvier 2014
29 janvier 2014
que la cour d'appel a déterminé le montant de la prestation compensatoire ; que le moyen n'est pas fondé ; Sur le moyen unique du pourvoi incident, ci-après annexé : Attendu que les enfants Laureline
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59445
3 juin 1980
3 juin 1980
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (GRENOBLE, 23 OCTOBRE 1978) QUE, LE 14 MARS 1972, LEPINARD A ETE NOMME SYNDIC DU REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE GARAGE LANGEVIN (SOCIETE
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2607325_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par un courriel du 4 février 2026, le proviseur du lycée Paul Langevin a informé les parents de A...
Source officielleciv1
61372487cd580146774163e2
13 décembre 2005
13 décembre 2005
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en tant qu'il est dirigé contre la SCP Le Y..., Guelard et Lancelot
Source officielleciv1
6137209ecd580146773ec81b
28 avril 1981
28 avril 1981
A CHARGE L'ENTREPRISE LANCELOT-BERDEAUX DE LA REFECTION COMPLETE DE L'ETANCHEITE DE LA COUVERTURE DU BATIMENT ; QU'APRES EXECUTION DE CETTE REFECTION, DES DESORDRES SONT APPARUS ET QU'APRES EXPERTISE ORDONNEE
Source officielleVENTES
68f1560588dcb0e97e9173fb
1 octobre 2025
1 octobre 2025
12 décembre 2018 volume 2018V 871, se substituant à l’inscription d’hypothèque provisoire publiée le 11/08/2014 volume 2014V555 renouvelée le 11/07/2017 volume 2017V556, au domicile élu à la SELAS LANCELIN
Source officielleRéféré
69ceebcacdc6046d47e9dbaa
1 avril 2026
1 avril 2026
Localité 1] Affaire : [Q] [Z] c/ [O] [W] N° RG 25/00652 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-JBOH Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELAS LANCELIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8ea
6 septembre 2007
6 septembre 2007
né le 03 Septembre 1972 à PENAFIEL (PORTUGAL) demeurant ... 21120 TIL CHATEL représenté par la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD, avoués à la Cour assisté de la SCP LANCELIN ET ASSOCIES, avocats
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210232
21 mars 2019
21 mars 2019
U... et de la société Le Langevin, de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. B..., de Mmes K... et T... W..., de Mme O... W... et de M. G...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2406084_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
l'exécution de la décision du 11 février 2024 par laquelle la directrice académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-de-Marne a radié B et C de l'école élémentaire Paul Langevin
Source officiellecomm
613722cccd580146774019aa
14 janvier 1997
14 janvier 1997
Dominique X..., demeurant ..., 2°/ la société Laveline, société anonyme, dont le siège est : 88600 Laveline-Devant-Bruyère, 3°/ la société Roville, société anonyme, dont le siège est ..., en
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2501055_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
partielle de la procédure, lancée par la commune de Marsannay-la-Côte, de passation du lot n° 2 " gros œuvre " du marché ayant pour objet l'extension et le réaménagement de l'espace culturel et artistique Langevin
Source officiellecomm
6079d32f9ba5988459c57d7c
19 juin 1990
19 juin 1990
leurs diverses branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 octobre 1988) qu'un individu, qui ultérieurement s'est révélé être un escroc, a fait ouvrir un compte à la société Lamothe Langevin
Source officielleREFERES
6866e80ad33109fd079b5f4c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
RICHI Rep/assistant : Me Lauréline DEPAUW, avocat au barreau de TOULON M. [O] [G] ès qualité de Liquidateur de SARL RICHI suivant jugement du Tribunal de Commerce en date du 4 février 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885f6
7 septembre 2006
7 septembre 2006
Lancelot D... né le 06 Juillet 1953 à LOUVAIN (BELGIQUE) demeurant ... (BELGIQUE) représentés par Me Jean-Charles LE X...
Source officielleRéféré
6866e883d33109fd079b612c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
par son syndic en exercice la SOCIETE CITYA N° RG 25/00192 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-IXWZ Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELAS LANCELIN
Source officiellePage 4 sur 90