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337 résultats pour « Leonahart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01500_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

B, représenté par Me Leonhardt, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 6 mars 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2022 ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03166_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Renaud Thielé, rapporteur, et les observations de Me Leonhardt pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400661_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2601028_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

A... à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Leonhardt renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Leonhardt, en

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301482_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hogedez, - les observations de Me Leonhardt pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304941_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

le versement de la somme de 800 euros à Me Anaïs Leonhardt.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304943_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00426_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Claudé-Mougel, - et les observations de Me Leonhardt, représentant Mme C..., et de B... C.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00428_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Claudé-Mougel, - et les observations de Me Leonhardt, représentant M. B et de A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00177_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Leonhardt de la somme de 1 500 euros à ce titre.

Source officielle
TA

10e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2203347_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

l'Etat le versement à Me Leonhardt de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103159_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

le versement de la somme de 1 200 euros à Me Leonhardt au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2501241_20250806

Administratif

6 août 2025

6 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Leonhardt, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 avril 2024 par laquelle le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2404628_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

A B, ayant pour avocat Me Leonhardt, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 avril 2024 du préfet des Bouches-du-Rhône portant refus de séjour et obligation de quitter le territoire français

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2606993_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

C..., représentée par Me Leonhardt, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2502062_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Leonhardt, avocat de M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA02908_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Leonhardt de la somme de 1 200 euros sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301480_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros, à verser à Me Leonhardt, avocate de M.

Source officielle
TA

10e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2200811_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01303_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.

Source officielle

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