[H] et Mme [Y] épouse [H] à payer à la société AAD construction les sommes de : - 72 902,09 euros TTC avec intérêts au taux légal à compter du 27 mars 2020 en paiement du solde de marché de travaux

Henry AA..., domicilié [...]                                          , 44°/ à Mme Jeannine BB..., épouse AA..., domiciliée [...]                                          , 45°/ à Mme Monique CC... épouse

Marc W..., domicilié [...],                                  31°/ à M.

AA..., - M. Maurice BB..., - l'EARL Sutter-Rentz, - la SASU Metz Bleger - l'EARL YYYY... , - l'EARL Kress-Bleger, - la SCEA Fahrer Ackermann, - le Gaec Rolly Gassmann, - M. Jean-Marc CC..., - M.

Développement Promotion ne peut donc obtenir plus que ne le lui permettent les clauses contractuelles, soit 8 % du marché soit comme le fait valoir AAF, soit 24. 391, 84 Euros ou 2. 910. 678 FCFP. ¿ AAF

. / ELECT LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 mars 2018 Rejet non spécialement motivé M.

X..., employé par la société AAA Limousines, a été licencié le 9 mars 2003, motif pris de son inaptitude définitive constatée par le médecin du travail ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur

AA..., de Mme BB..., de Mme DD..., de Mme EE..., de Mme GG..., de M. HH..., de M. II..., de M. JJ..., de M. KK..., de M. LL..., de M. MM..., de M. NNN... , de Mme NN..., de M. OO..., de M.

; qu'en ce qui concerne les formalités, le contrat du 11 janvier 2002 stipule que le maître de l'ouvrage « procédera à la passation des marchés et à la signature de tous marchés et contrats avec tous

M.Youcef a été engagé à compter du 10 mars 1978 en qualité de laveur de vitres par la société AAF la Providence ; dans le cadre de ce contrat de travail à temps complet, il travaillait depuis le 1er juillet

Manuel AA..., domicilié [...]                                               , 29°/ à M.

La zone AA fait l'objet de deux sous-secteurs, différenciés au regard de leur proximité à la zone agglomérée : / La sous-zone AA1 constitue la zone agricole pérenne (de long terme) la plus éloignée de

[GG] [OOO], domicilié [Adresse 64], 66°/ Mme [TT] [SSS], domiciliée [Adresse 65], 67°/ Mme [VV] [ZZZ] veuve [AAA], domiciliée [Adresse 66], 68°/ Mme [CC] [AAA], épouse [CCC], [Adresse 67],

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Association autonome de camionnage Globe express (la société AAC Globe express) est

-signé par Mme Marie-Pierre DE LIEGE, présidente et par Mme Anne-Marie CHEVTZOFF, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Yves AA..., M. Fabrice DD..., Mme Danielle BB..., Mme Evelyne CC... épouse BB..., Mme Odette EE... épouse FF..., Mme Marie-Annick GG... épouse HH..., Mme Nicole II... épouse JJ..., M. Marc KK..., M.

Le CCFA est également président de la société AAA E....

Christophe AA..., 35°/ à M. Christophe BB..., 36°/ à Mme Danielle CC..., 37°/ à M. Gérald DD..., 38°/ à M. Christian EE..., 39°/ à M. Gabriel FF..., 40°/ à M. Bruno GG..., 41°/ à M.

En l’espèce, le syndicat des copropriétaires a assigné la société RIDER, la société AAAA en charge du marché de création de deux ascenseurs, Mme [X], la MAF et la société TK ELEVATOR FRANCE devant le juge

(18e), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit : 1°/ M.