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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
6034f911e1304d26c30bcc78
23 juin 2016
23 juin 2016
8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 23 JUIN 2016 N°2016/445 Rôle N° 14/05230 SA HSBC FRANCE C/ [A] [O] Grosse délivrée le : à :FRISCIA
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c362
24 juin 2008
24 juin 2008
représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, ayant Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son représentant
Source officielleChambre 1-9
64a7af4d3bcaf505db6962dc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
MCS ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Josèphe MAGNAN Me Maroc FRISCIA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de NICE en date
Source officielleContentieux général Proxi
679aa44be9a46d1f5a769bcd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
-CCF, venant aux droits de la société HSBC Continental Europe, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Denis BERTRAND,
Source officiellecontentieux - première chambre
6881e9805f09f7fee0e4b205
16 janvier 2025
16 janvier 2025
la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA PAR LA SOCIETE EQUITIS GESTION [Adresse 7] aux droits de SOCIETE GENERALE [Localité 6] comparant par Me Marco
Source officielle17e Chambre
616246cbaf0a1de0eb1b65dd
4 février 2014
4 février 2014
N° 2014/ MV/FP-D Rôle N° 12/12265 [D] [Y] C/ SA BNP PARIBAS Grosse délivrée le : à : Me Didier LODS, avocat au barreau de GRASSE Me Marco
Source officiellecontentieux - première chambre
69a1aef4cdc6046d47eee2a4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA PAR LA SOCIETE EQUITIS GESTION [Adresse 1] aux droits de SOCIETE GENERALE [Localité 1] comparant par Me Marco
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709e4c7c3ffdb9560b08e1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
en cette qualité audit siège N° SIRET : 504 122 375 00026 [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Sandrine ROUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : E0119 ayant pour avocat plaidant Me Marco
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709e4c7c3ffdb9560b08e3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
sis [Adresse 3], [Localité 8] N° SIRET : 542 016 381 01328 [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Sandrine ROUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : E0119 ayant pour avocat plaidant Me Marco
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be8
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Pierre GUILLAUMA, membre de la SCP GUILLAUMA PESME, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON D'AUTRE PART
Source officielleChambre 1-9
602f0a7d0d965c7041bdd2e6
18 février 2021
18 février 2021
[F] [X] SCP CARPENTIER [X] CLAUDOT C/ [I] [R] épouse [U] [H] [U] Organisme BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me DAVAL-GUEDJ Me AVRAMO Me FRISCIA
Source officielleChambre 1-9
602f0a7d0d965c7041bdd2e7
18 février 2021
18 février 2021
D] [V] SCP [W] [V] [X] C/ [B] [C] épouse [J] [T] [J] SA BNP PARIBAS SARL BRISE MARINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me DAVAL-GUEDJ Me AVRAMO Me FRISCIA
Source officielleChambre 1-9
602f0a7d0d965c7041bdd2e8
18 février 2021
18 février 2021
[O] [P] SCP CARPENTIER [P] CLAUDOT C/ [T] [C] épouse [E] [L] [E] SA BNP PARIBAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me DAVAL-GUEDJ Me AVRAMO Me FRISCIA
Source officielleChambre 1-9
602f0a7d0d965c7041bdd2ea
18 février 2021
18 février 2021
CARPENTIER [I] CLAUDOT C/ [T] [X] épouse [J] [O] [J] SA BNP PARIBAS SARL BRISE MARINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me DAVAL-GUEDJ Me AVRAMO Me FRISCIA
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a70d
23 avril 2024
23 avril 2024
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Nathalie WINKLER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 370 - Représentant : Maître Marco
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8999b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
personne de son président directeur général en exercice, domicilié ès qualité au siège social B.P. 12 13420 GEMENOS CEDEX représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me FRISCIA
Source officielleChambre Commerciale
68032e3f1fa67923f7882a71
17 avril 2025
17 avril 2025
diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jean-Christophe QUINOT, avocat au barreau de la DRÔME, postulant et par Me FRISCIA
Source officielleTrib. de Commerce
69a14e22cdc6046d47e4c0c3
4 avril 2025
4 avril 2025
répertoire général : 2024J716 Demandeur(s): FONDS COMMUN DE TITRISATION (FCT) ABSUS, venant aux droits du FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES IV [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Maître FRISCIA
Source officielleTrib. de Commerce
67f8e49d0ea89248181c77f0
4 avril 2025
4 avril 2025
répertoire général : 2024J716 Demandeur(s) : FONDS COMMUN DE TITRISATION (FCT) ABSUS, venant aux droits du FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES IV [Adresse 6] [Localité 4] Représentant(s) : Maître FRISCIA
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1982:412
2 décembre 1982
2 décembre 1982
#Société RU-MI contra Fonds d'orientation et de régularisation des marchés agricoles (FORMA).#Petición de decisión prejudicial: Tribunal administratif de Paris - Francia.#Asunto 272/81.
Source officiellePage 4 sur 8