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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a0
27 juin 2008
Denise, de nationalité française, marié, avocat, demeurant ...
POLE CIVIL - Fil 3
679d505b0ed4f7c53edd8c46
7 janvier 2025
EVOLUENCE TRAVAUX RENOVATION DEMOLITION PEINTURE T OULOUSE représentée par Me Xavier CARUANA-DINGLI, vestiaire : 108 DEFENDEURS S.E.L.A.S.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2407284_20250430
30 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 mai 2024 et le 26 février 2025, la société de droit espagnol Diego Ricondo Chaves, agissant pour le compte du fonds Hazia Bbk
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01008
18 octobre 2011
X... a formé appel du jugement ; qu'à la suite du décès de Diego Y..., son épouse, Mme Renée Y... (Mme Y...), est intervenue en qualité d'héritière, M.
6253cdcabd3db21cbdd947c1
7 novembre 2019
La SELARL G... ès qualités de liquidateur de la société SIPC demande à la cour, par dernières conclusions du 13 mars 2019 de: Dire les sociétés SPARKAL et ENDUIT DIFFUSION mal fondées en leur appel, Confirmer
1re chambre sociale
6788a231b815c30a4df70bd0
15 janvier 2025
au 21 mai 2021.
civ3
61372225cd580146773fa991
22 février 1994
Pierre, René A..., demeurant ensemble ... à l'Aigle (Orne) en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1992 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre section civile et commerciale), au profit de : 1 )
civ2
6137236dcd580146774099b7
8 juin 2000
Diego Y..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt n° 429 rendu le 7 mai 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit : 1 / de la société CLV Sovac, dont le siège est
soc
613722dacd580146774024c7
12 mars 1997
Soury, conseiller référendaire, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Saint-Diédis, les conclusions de M.
6253cc7bbd3db21cbdd90375
1 mars 2013
Paoline, et fixait son droit de visite sur Diego et Roxane à 2 h le samedi.
2 ème Chambre
DTA_2304542_20251120
20 novembre 2025
Par un arrêté du 3 juillet 2023, le maire de la commune de Varengeville-sur-Mer a refusé la délivrance du permis de construire.
613720decd580146773ef102
2 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme DIECI, dont le siège social est ...
Chambre 2-2
63c79ad6da31367c908eb47c
17 janvier 2023
Monsieur [D] [X] est né le 26 décembre 1983 à DIEGO SUAREZ (MADAGASCAR).
civ1
613723a4cd5801467740c6dc
15 mai 2001
Tonino X..., Maurice X... dit Diego, Jacques X... dit Max, MM.
6253cd02bd3db21cbdd91fe6
10 février 2015
Renan Z... et de Mme Timeea-Claudia Y...sont issus quatre enfants reconnus par leurs parents : - Lalita, née le 8 août 2004, - Ruanito, né le 4 juin 2005, - Romane, née le 14 mars 2007, - Diego, né le
Chambre civile 1-2
67f5ff1be523525b14ffd98e
8 avril 2025
, vestiaire : 754 - N° du dossier 2023207 Plaidant : Me Tsipora COHEN DITCHI, avocat au barreau de PARIS **************** DEFENDERESSE A LA REQUÊTE S.A.R.L.
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d6
17 mars 2011
né le 15 mai 1985 à BOULOGNE SUR MER (62) demeurant ...
6253cd63bd3db21cbdd932e2
25 mai 2016
Ch. civile A ARRET No du 25 MAI 2016 R.
LOYERS COMMERCIAUX
6585ddf0638cf45b25ce34ee
20 décembre 2023
Après notification par lettre recommandée avec accusé de réception d’un mémoire préalable le 08 février 2023, la SA BNP PARIBAS a, par acte du 17 mars 2023, fait assigner la SCI DIEGO FRERES devant le
cr
6079a8d79ba5988459c4f176
29 mai 1997
qu'il n'existe pas d'expédition ou de copie authentique pouvant y suppléer, la procédure est recommencée à partir du point où les pièces se trouvent manquer ; Attendu que Charles X... et la société Dieci
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