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292 résultats pour « Marie-pierre JULLIEN-PLANTEVIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c5364c

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

PLANTIN, Magistrat honoraire, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN

Source officielle
CA

11e chambre

5fd93f05fb08bf24eda342af

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

Le 11 juin 2015, la salariée était victime d'un accident du travail. Elle était arrêtée jusqu'au 12 juillet 2015.

Source officielle
CA

11e chambre

603740870cf4871ef640069e

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

PLANTIN, Conseiller chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2110126_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Mme B a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 27 mai 2021. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

11e chambre

6034a9850f222a958bbbda6c

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

PLANTIN, Conseiller chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

11e chambre

6034b92583ffafa4aed2c45d

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

PLANTIN, Conseiller chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

11e chambre

6033f761494417a7ce76b6dc

Appel

23 février 2017

23 février 2017

PLANTIN, Conseiller chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA01065_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires enregistrés le 26 février 2020, le 3 juin 2022 et le 3 novembre 2022, Mme C, représentée par Me Plantin, demande à la Cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

11e chambre

60343773d55acc28b2f7aa6e

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, président, Madame Marie-Christine PLANTIN, conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

603740870cf4871ef640069d

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

PLANTIN, Conseiller chargé(e) d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

11e chambre

603699194c3e913b8d57cb5f

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

PLANTIN, Conseiller chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

11e chambre

5fca607f0686c047f7bdb933

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Magistrat

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d5572fcdc6046d477088a5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les travaux réparatoires ont été effectués par la société [I] [E] au mois de juin 2020 pour un montant de 9 125,78 euros TTC selon facture établie le 21 août 2020.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9e4d571f8833669284

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Victoria ANDRE-CIANFARANI de la SELARL PLANTAVIN REINA

Source officielle
CA

11e chambre

627df99f0d41e0057d43e851

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Magistrat

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401623_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 19 février et le 11 mars 2024, M.

Source officielle
CA

11e chambre

6032ba3e60c1493126147c47

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Il a été élu en tant que membre du comité d'entreprise et délégué du personnel le 30 mai 2007. Depuis le scrutin du 10 juillet 2012, il ne bénéficie plus d'aucun mandat électif.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA02754_20230220

Admin. Appel

20 février 2023

20 février 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203244_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 14 avril et 12 juillet 2022 et 1er juillet 2024, M. B...

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68df5f1638ac3a658931de09

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par conclusions notifiées le 5 juin 2025 Mme [U] a confirmé qu'elle n'avait pas donné à maître [X] le pouvoir de la représenter et nous a demandé : -de déclarer nuls la déclaration d'appel du 9 juillet

Source officielle

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