CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

322 résultats pour « Nagana »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146622

Admin. suprême

1 septembre 2014

1 septembre 2014

On 27 October 2011 the Director of the Sosnowiec Detention Centre imposed a disciplinary penalty of reprimand (nagana) on the applicant. The applicant appealed.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01146

Cassation

26 mai 2014

26 mai 2014

X..., domicilié ..., Nagoya (Japon), Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

RETENTIONS

65434b310147228318b91468

Appel

29 octobre 2023

29 octobre 2023

. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO, greffier, En présence du ministère public, représenté par Olivier NAGABBO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2604387_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

C... épouse B..., ressortissante japonaise née le 10 juin 1988 à Nagano, est entrée en France le 6 mars 2023 sous couvert d’un visa long séjour, afin de rejoindre son époux, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

671740746a24f8a713323c17

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

NAGOYA prise en la personne de son représentant légal y domicilié en cette qualité, représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: B1055 -

Source officielle
CA

Premier président

6708c009445a086e2bcedb6f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

élevée au regard des diligences accomplies par Me [B] dans le cadre de cette postulation, dès lors que cet avocat n'a réalisé aucun travail intellectuel dans le cadre de la procédure l'opposant à la SCI Nagera

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

644a123d656d26d0f8b57da9

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Y], alors dirigeant de la SCI Etienne, a pris contact avec elle dans le cadre de négociations avec Mme [Y] et à la suite de la révocation de ses mandats de dirigeant notamment au sein de la société Nacapa

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302052_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

D B, pour stationnement irrégulier et dangereux d'un véhicule automobile constaté par les services de gendarmerie le 28 décembre 2021 et qui était situé en pleine intersection de la route de Nabinas et

Source officielle
CA

RETENTIONS

65434b2f0147228318b91452

Appel

28 octobre 2023

28 octobre 2023

743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO, greffière, En présence du ministère public, représenté par Olivier NAGABBO

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:0215JUD004492598

Admin. suprême

15 février 2005

15 février 2005

against the Slovak Republic lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by three Slovakian nationals, Mrs Nadina

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162da79dda066944ee0e913

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

Jean-michel SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués plaidant par Me Claudine VALVO-GASTALDI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Daniel NAGARA-VALMY

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:426

CJUE

7 juillet 2005

7 juillet 2005

#EMOGA - Egyes kiadások kizárása - Gyümölcs és zöldség - Narancs - Állattámogatás - Szarvasmarhafélék - Juh- és kecskefélék.#C-5/03. sz. ügy.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00298_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Nagana pour la société Tecofi ainsi que celles de Me Dubray pour Mme B épouse C ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e98

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

de l'enquête ; que les témoignages d'Akosa B..., Rebecca Y... et Tina Z... viennent parfaitement confirmer les déclarations d'Evelyn A... sur la connaissance qu'il avait des activités de celle-ci, de Nana

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1025DEC003920302

Admin. suprême

25 octobre 2005

25 octobre 2005

Eduard Nagula, est un ressortissant russe né en 1934 et résidant à Sotchi, en Russie. Le gouvernement défendeur («   le Gouvernement   ») est représenté par M me M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:468106.20241106

Admin. suprême

6 novembre 2024

6 novembre 2024

notamment son Préambule ; - la convention sur la diversité biologique, adoptée à Rio de Janeiro le 22 mai 1992 ; - le plan stratégique pour la biodiversité 2011-2020, adopté lors de la convention de Nagoya

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3683

Admin. suprême

25 octobre 2005

25 octobre 2005

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 79 Octobre 2005 Nagula

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2015:80

droit européen

2 février 2015

2 février 2015

#Odškodninska tožba – Razumni rok – Napačna navedba tožene stranke v tožbi – Zastopanje Unije – Zavrnitev ugovora nedopustnosti.#Zadeva T-577/14.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2017:263

droit européen

6 avril 2017

6 avril 2017

#Nanu-Nana Joachim Hoepp GmbH & Co. KG mod Den Europæiske Unions Kontor for Intellektuel Ejendomsret.

Source officielle
CC

civ1

ésistement de son pourvoi forméc/Mme B

613723f4cd5801467741058d

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Jean-Luc C..., demeurant ..., 2 / de Mme Marie-Chantal C... épouse Y..., demeurant Via Dei Pioppo 23, Nacona, (Suisse), 3 / de Mme Marie-Christine C... épouse Z..., demeurant ..., (Belgique),

Source officielle

Page 4 sur 17

← PrécédentSuivant →