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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137227bcd580146773fd83f
10 octobre 1995
10 octobre 1995
X..., demeurant 7, rue Guy Ropartz, Rennes (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juin 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre spéciale des mineurs), au profit : 1 / de Mme Nicole
Source officielle5ème Chambre
63c8ef43dc5b777c90993125
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Les parts de la SCI La Roche Blanche sont détenues depuis la modification de ses statuts en 2011 par Mme [T] [R] (40%) et M. [V] [R] (60%). M.
Source officiellesoc
6137214fcd580146773f2b95
20 décembre 1990
20 décembre 1990
Roth frères, rue Shertz, Strasbourg (Bas-Rhin), 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg, ...
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000007958212
9 mars 1998
9 mars 1998
a rejeté sa demande tendant, d'une part, au rétablissement de l'emprise d'un ancien chemin qui, situé dans le prolongement du chemin de "La Roche à la Poterie", permettait l'accès à une forêt domaniale
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e2580fcf93851fdd64903
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 12 Juin 2020 par le Juge commissaire de [Localité 10] N° RG : 17/00072 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Nicolas
Source officielleciv3
613722eacd58014677403294
4 juin 1997
4 juin 1997
Roger A..., 2°/ de Mme Nicole Z... épouse A..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.
Source officielleChambre Sociale
65aa2d69009f81000890db62
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me Henri-Noël GALLET, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE : URSSAF DES [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] Et dont l'adresse de correspondance est :
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR02953
17 mai 2011
17 mai 2011
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle BORÉ et SALVE de BRUNETON, de Me SPINOSI, de la société civile professionnelle NICOLAY
Source officiellecomm
6137266dcd580146774257b3
16 mars 1999
16 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Laboratoires Roche Nicolas, société
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2000451_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Le bar-restaurant ainsi exploité par la SARL Oasis des Roches disposait d'une terrasse qui dominait la plage des Roches Noires avec accès direct à celle-ci jusqu'en septembre 2010.
Source officiellesoc
6079b1ab9ba5988459c52f97
30 mai 2001
30 mai 2001
Attendu qu'au sein de la société Laboratoires Roche-Nicholas, société à établissements multiples, l'Association des salariés dénommée ASRN procédait le 22 novembre 1999 à la désignation d'un délégué syndical
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022512976
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Nicolas Polge, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boulloche, avocat de la SCP D'ARCHITECTES CORSET-ROCHE, de Me Odent, avocat du centre hospitalier de Montmorillon et de la SCP Gadiou, Chevallier
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01188_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
plage des Roches Noires (La Réunion).
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902cc
20 février 2013
20 février 2013
Sur les relevés cadastraux anciens (antérieurs à 1913) figurent en effet au compte de Nicolas H...les parcelles : - G 463 pour 13 a 18 ca en nature de rochers, - G 464 pour 1 ha 14 a 98 ca en nature de
Source officielleChambre Sociale
6791dcd2de5aa0323224daca
22 janvier 2025
22 janvier 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ N° RG 22/01910 - N° Portalis DBV5-V-B7G-GTEY Monsieur [J] [Z] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Nicolas
Source officiellesoc
613721d1cd580146773f7a8b
27 janvier 1993
27 janvier 1993
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ le Centre d'étude sur l'équilibre vital (CEEV), dont le siège social est Le Rocher
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100650
8 juin 2016
8 juin 2016
Roth, conseiller référendaire rapporteur, Mme Bignon, conseiller doyen, Mme Nguyen, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007928
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Nicolas et Gabriel A, demeurant ... ; MM.
Source officielleChambre Sociale
653b59d3502b828318c4e68d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 septembre 2020 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a1fb5c9cdc6046d47e87bed
2 juin 2026
2 juin 2026
2025 par le Tribunal des Activités Economiques de NANTERRE N° chambre : 9 N° RG : 2025P00891 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mathieu LARGILLIERE Me Nicolas
Source officiellePage 4 sur 48