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473 résultats pour « Olivier GIRARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P3 P.Prox.Référés

68a370b0ad24789c3b7fabf2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ERILIA et encore en ses bureaux sis [Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [C] [P], demeurant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2207800_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

l'arrêté du 11 juillet 2022 par lequel le maire de Port-de-Bouc l'a mis en demeure, dans un délai de trois jours, d'effectuer dans la maison à usage d'habitation dont il est propriétaire 8, impasse des Oliviers

Source officielle
TJ

Référés expertises

66a7da2ab9f14d1b77609b7a

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[C] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Pauline GIRERD, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Compagnie d’assurance L’OLIVIER ASSURANCE [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Joséphine

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d07fbacdc6046d470d5ff7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

CHAMBRE 1-7 RG : 2024042116 ENTRE : SAS ROUXEL TP, dont le siège social est Zone Industrielle du Prat, Impasse Prad er Rohig 56000 VANNES - RCS B 435243001 Partie demanderesse : assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a7af703bcaf505db696366

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

2023/ 283 Rôle N° RG 23/06502 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLIVL Société LE LOGIS DES CLERCS C/ [C] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL GIRAUD-GAY

Source officielle
CC

soc

613721c8cd580146773f7456

Cassation

3 décembre 1992

3 décembre 1992

novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1°) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège social est 831, ZUP de la Rode, rue Olivier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67099a36051491ad57552d21

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il a retenu un olivier et s’est fait mal au poignet gauche ».

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

689a3603fd8239f1252f7832

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

à Me ......Olivier GIRAUD................................. Le .......................................................... à Me .Antoine D’AMALRIC................................................

Source officielle
CA

11e Chambre A

60366da92f8b2e0ea9d6be0f

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

OCTOBRE 2015 N° 2015/ 551 Rôle N° 14/05122 [G] [F] [T] [Z] ALIAS [L] [U] C/ SA ERILIA Grosse délivrée le : à : Me Nathalie LAURICELLA Me Olivier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200760

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

Girard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu les articles L. 431-4 du code de l'organisation judiciaire, 456, 458 et 626 du code de procédure

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d0b94fcdc6046d4712936a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

par Me Denis GANTELME, Avocat (R032) (RPJ014695) ET : 1) SA FLOA, dont le siège social est Immeuble G7, 71, rue Lucien Faure - 33300 Bordeaux - RCS B 434130423 Partie défenderesse : assistée de Me Olivier

Source officielle
CC

civ2

61372379cd5801467740a458

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

Olivier D..., 11 / de M. Jean-Claude Y..., 12 / de M. C..., Paterne Carpin, 13 / de M. Girard F..., 14 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372209cd580146773f9b7a

Cassation

2 novembre 1993

2 novembre 1993

Olivier Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a1fc12ecdc6046d47ea48a9

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

ERILIA Représentant : Me Olivier GIRAUD de la SELARL GIRAUD-GAY-DEIRMENDJIAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

696016f2cdc6046d47abe85b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MICHELIER, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat plaidant PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [F] [J] [G] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 12], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Nathanaël GIRARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d908

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

mère de Monsieur Olivier Christophe X... ... 20290 BORGO non comparante A. T. I. H.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204318_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

G D E, représenté par Me Olivier, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 février 2022 par lequel la préfète des Hautes-Alpes lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour et lui a fait

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

65321aad9e4ea48318f5abeb

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

son avis le 18 octobre 2023, DEBATS : A l'audience publique tenue le 19 octobre 2023 par Olivier CALLEC, Conseiller, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 16 juillet

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c21cd6cdc6046d47bb469c

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

JUGEMENT DU 10 juillet 2025 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL Menuiseries Menages Cloisons Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c21ce5cdc6046d47bb47d0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 juillet 2025 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS KURTY'S BURGER Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier

Source officielle

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