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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
68a370b0ad24789c3b7fabf2
3 juillet 2025
ERILIA et encore en ses bureaux sis [Adresse 1], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE Madame [C] [P], demeurant
5ème Chambre
DTA_2207800_20250410
10 avril 2025
l'arrêté du 11 juillet 2022 par lequel le maire de Port-de-Bouc l'a mis en demeure, dans un délai de trois jours, d'effectuer dans la maison à usage d'habitation dont il est propriétaire 8, impasse des Oliviers
Référés expertises
66a7da2ab9f14d1b77609b7a
23 juillet 2024
[C] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Pauline GIRERD, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Compagnie d’assurance L’OLIVIER ASSURANCE [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Joséphine
chambre 1-7
69d07fbacdc6046d470d5ff7
29 janvier 2025
CHAMBRE 1-7 RG : 2024042116 ENTRE : SAS ROUXEL TP, dont le siège social est Zone Industrielle du Prat, Impasse Prad er Rohig 56000 VANNES - RCS B 435243001 Partie demanderesse : assistée de Me Olivier
Chambre 1-5
64a7af703bcaf505db696366
6 juillet 2023
2023/ 283 Rôle N° RG 23/06502 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLIVL Société LE LOGIS DES CLERCS C/ [C] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL GIRAUD-GAY
soc
613721c8cd580146773f7456
3 décembre 1992
novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1°) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège social est 831, ZUP de la Rode, rue Olivier
CTX PROTECTION SOCIALE
67099a36051491ad57552d21
7 octobre 2024
Il a retenu un olivier et s’est fait mal au poignet gauche ».
0P10 Aud. civile prox 1
689a3603fd8239f1252f7832
1 juillet 2024
à Me ......Olivier GIRAUD................................. Le .......................................................... à Me .Antoine D’AMALRIC................................................
11e Chambre A
60366da92f8b2e0ea9d6be0f
27 octobre 2015
OCTOBRE 2015 N° 2015/ 551 Rôle N° 14/05122 [G] [F] [T] [Z] ALIAS [L] [U] C/ SA ERILIA Grosse délivrée le : à : Me Nathalie LAURICELLA Me Olivier
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200760
1 juin 2017
Girard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu les articles L. 431-4 du code de l'organisation judiciaire, 456, 458 et 626 du code de procédure
69d0b94fcdc6046d4712936a
par Me Denis GANTELME, Avocat (R032) (RPJ014695) ET : 1) SA FLOA, dont le siège social est Immeuble G7, 71, rue Lucien Faure - 33300 Bordeaux - RCS B 434130423 Partie défenderesse : assistée de Me Olivier
61372379cd5801467740a458
18 mai 2000
Olivier D..., 11 / de M. Jean-Claude Y..., 12 / de M. C..., Paterne Carpin, 13 / de M. Girard F..., 14 / de M.
61372209cd580146773f9b7a
2 novembre 1993
Olivier Y..., demeurant ...
Chambre 1-7
6a1fc12ecdc6046d47ea48a9
2 juin 2026
ERILIA Représentant : Me Olivier GIRAUD de la SELARL GIRAUD-GAY-DEIRMENDJIAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau
AFFAIRES FAMILIALES
696016f2cdc6046d47abe85b
8 janvier 2026
MICHELIER, avocat au barreau de CARPENTRAS, avocat plaidant PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [F] [J] [G] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 12], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Nathanaël GIRARD
Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d908
9 mars 2011
mère de Monsieur Olivier Christophe X... ... 20290 BORGO non comparante A. T. I. H.
DTA_2204318_20220929
29 septembre 2022
G D E, représenté par Me Olivier, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 février 2022 par lequel la préfète des Hautes-Alpes lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour et lui a fait
Hospitalisation D'office
65321aad9e4ea48318f5abeb
19 octobre 2023
son avis le 18 octobre 2023, DEBATS : A l'audience publique tenue le 19 octobre 2023 par Olivier CALLEC, Conseiller, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 16 juillet
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c21cd6cdc6046d47bb469c
10 juillet 2025
JUGEMENT DU 10 juillet 2025 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL Menuiseries Menages Cloisons Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier
69c21ce5cdc6046d47bb47d0
COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 juillet 2025 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS KURTY'S BURGER Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier
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