Sur ces 192 chantiers, 160 auraient été équipés exclusivement de boitiers Alrack et 32 exclusivement de boitiers Kostal.

Jean-Philippe Thiellay, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Brouchot, avocat de M. et Mme B et de M.

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1996 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Philippe, Auguste Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience

Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Coeuret, conseillers, M. Richard de la Tour, conseiller référendaire, M.

1990 par lequel le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a annulé, à la demande de Mme X..., la décision du préfet de la Haute-Loire qui s'était opposé, le 19 décembre 1989, à la déclaration de boisement

RAJA AUTO WAQAS IKRAM, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Cécile THARASSE, Juge, statuant en juge unique assistée de Philippe PUEL, Greffier

pièces du dossier en ce qu'il ne retient pas l'existence d'une faute lors de l'intervention chirurgicale du 25 septembre 2017 alors qu'il résulte des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le boîtier

VERSAILLES Première Chambre N° RG 23/03926 - N° Portalis DB22-W-B7H-RJ5W DEMANDERESSE : [E] [V] [I] [M] représentée par Me Emmanuel MOREAU, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C147, Me Ralph BOUSSIER

Philippe Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de MM. Alain, Hubert et Yves Y..., les conclusions de M.

décision implicite par laquelle le maire de Saint-Briac-sur-mer a rejeté leur demande tendant à l'abrogation du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune en tant qu'il classe en espace boisé

dirigeante de droit de la société DB Etudes, contre ces deux personnes morales actuellement en liquidation judiciaires représentées par Me Jousset, liquidateur, contre la société Factofrance Heller et Philippe

Philippe X..., 2 / Mme X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1 / de M.

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à a cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 2000, où étaient présents : M.

Philippe X..., demeurant ... (La Réunion), 2 / de M. Maurice Y..., pris en sa qualité de liquidateur de la société Sem Sainte-Marie aéroport, demeurant 24, rue du ...

Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de CLERMONT-FERRAND,

Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 25 juillet 2024. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

à 14 soit 12 % sur les 119 boîtiers flash retournés.