Enveigt ; " aux motifs que les pièces présentées à l'appui de la requête, ont une origine apparemment licite et qu'elles peuvent être utilisées pour la motivation de la présente ordonnance ; que Philippe

X... le 5 juillet 2005 et mentionnait « pilotage Jean-Philippe X...

#Jean-Philippe Lahorgue versus Ordre des avocats du barreau de Lyon jt.#Eelotsusetaotlus, mille on esitanud Tribunal de grande instance de Lyon.

Philippe, - LA SOCIETE LYON MAG', civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 16 octobre 2002, qui, pour injure publique envers un fonctionnaire public

l'audience que les époux B... ont fait la connaissance en 1990 de Jean-Luc X..., lequel était à l'époque salarié d'une société spécialisée dans la vente de véhicules d'importation, sise dans le Loiret, Philippe

Pierre-Philippe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 31 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative de vol à main armée

du 1er janvier 2001 au 31 décembre 2001, à Paris, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non prescrit ; "aux motifs propres que, reprenant leurs dénégations de première instance, Philippe

mouvements frauduleux s'inscrivaient dans un circuit de cavalerie de plus grande ampleur organisé à l'origine par l'expert-comptable du groupe, Eric Z... avec un ensemble de structures contrôlées par Philippe

000 euros et 300 000 euros d'amende ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires et les observations complémentaires produits ; Sur le premier moyen de cassation de Philippe

A... dont la Cour ne peut déterminer les qualifications en la matière; mais que la cour d'appel note que, page 19 de son rapport, l'expert judiciaire a pris connaissance des dires de ce Philippe A.

Code civil, 427 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; violation des droits de la défense; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... et Philippe

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; " aux motifs que l'action concertée de Philippe

1] [Localité 4] Représentant : Me Christèle CLABEAUT de la SCP LEMOINE CLABEAUT, avocat au barreau de NIMES APPELANTS Monsieur [A] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean-philippe

défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à conclusions ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Yves X...coupable d'homicide involontaire sur les personnes de Claude Y...et de Philippe

, organisateur officiel des Championnats Internationaux de France de tennis de Roland-Garros, un contrat de prestation de services de relations publiques dit "Le Village" prévoyant, moyennant la somme

qu'un hachoir "STAR, made in China" distribué par la société belge Greval Import et les factures émanant de cette société; qu'il importe peu qu'une société Van Rookhuijzen ait pu commercialiser et tenir

que l'arrêt attaqué a ordonné le renvoi de la commune de [...] devant le tribunal correctionnel de Saint-Brieuc ; "aux motifs qu'il a été relevé dans l'arrêt du 3 mars 2017, qu'il est constant que Philippe

partie des travaux ; que la fin des travaux s'analyse par contre comme la poursuite de l'exécution du pacte frauduleux ; que les déclarations concordantes de Gérard Y..., Roland A..., Patrick C... et Philippe