CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100752
20 juin 2012
Pierre de B..., qui a été le " conseiller privé " de Simone X... à partir de 1993 et dont l'objectivité du témoignage n'est pas sérieusement remise en cause par Mme Y..., énonce que Simone X... " avait
Pôle 4 - Chambre 8
616323113dbed56e5e2c2ede
9 décembre 2010
aux fins de révocation de clôture et de renvoi des dates de clôture et de plaidoiries et subsidiairement de rejet des débats des pièce et conclusions déposées par l'intimée.
Chambre 3
DTA_2302829_20250715
15 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - la loi n° 91-647 du
DTA_2302830_20250715
Vu les autres pièces du dossier.
Pôle 5 - Chambre 3
6440d81de704a005d1ed70c3
19 avril 2023
Il appartient au demandeur à la révision de faire la preuve de l'impossibilité de recouvrer des pièces décisives retenues par le fait de la société Lana Expresso.
Reconduite à la frontière
DTA_2302774_20240117
17 janvier 2024
Cour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1d8
14 juin 2011
Jean-Pierre Z..., commissaire priseur à Chartres, assisté du cabinet d'expertise de MM.
6253c9dbbd3db21cbdd89625
14 septembre 2007
NE VARIETUR, représentée par son Directeur Général 9 square Moncey 75009 PARIS représentés par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistés de Me Pierre SUDAKA, avocat au barreau de PARIS
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2400325_20240131
31 janvier 2024
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. La présidente du tribunal administratif de Melun a désigné M.
DTA_2400335_20240131
4eme Chambre Section 1
669218a5f3a19d0db6b712ff
12 juillet 2024
de TOULOUSE INTIM''ES S.A.S. [15] [Adresse 9] [Localité 3] représentée par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Pauline MANCEAU
DTA_2501602_20250623
23 juin 2025
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que par les seules attestations qu'il a produites, dont une seule, établie par l'intéressé, mentionne de manière circonstanciée une vie commune, M.
6253cd59bd3db21cbdd9307f
17 mars 2016
Il apparaît que ce cas correspond à ses pièces no 6 (les pièces sont numérotées dans le dossier papier).
Pôle 3 - Chambre 1
61637731f6919f4eda2c382e
19 janvier 2011
APPELANTE Madame [I] [K] [IF] épouse [W] née le [Date naissance 2] 1926 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Olivier
Chambre commerciale 3-2
670f58694ad0d5ee7d7e5e40
15 octobre 2024
de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Raphaël PACOURET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 475 - N° du dossier 2024014 Plaidant : Me Olivia
6253cd6abd3db21cbdd93486
24 août 2016
Par arrêt rendu le 19 janvier 2016, la cour de céans a : - déclaré les conclusions et pièces signifiées par Monsieur Stéphane X...les 4 et 5 décembre 2015 recevables ; - avant dire droit sur la recevabilité
Chambre 2 A
65a23b917ca18b0008e581af
12 janvier 2024
[L] [I] la déclaration d'appel et leurs conclusions et bordereau de pièces du 27 décembre 2021.
3ème Chambre
680b1a602364a383b7747544
24 avril 2025
En effet, au vu des pièces produites par le bailleur, il apparait M.
Pôle 5 - Chambre 6
6163cdbca4f434918a1e530e
18 février 2010
TIMOTE agissant en la personne de son gérant ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Maître Clémentine COLÉ, avocat
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200183
9 février 2017
Cadiot, Mme Olivier, M. Poirotte, Mmes Belfort, Burkel, Vieillard, conseillers, M.
Page 4 sur 6