déterminer son âge ; qu'à cet égard il invoquait, documentation scientifique à l'appui, que l'échantillon d'individus ayant servi à constituer le référentiel d'analyse s'agissant des radiographies du poignet

. ; "aux motifs que, Christophe X... a occasionné à Frédéric Y... une plaie de 6 cm à la joue et de 10 cm au poignet gauche avec un cutter ; que, compte tenu des éléments soumis à l'appréciation du

Poulet-Odent, avocat de la SMABTP, après débats en l'audience publique du 20 octobre 2020 où étaient présents M. Chauvin, président, M. Parneix, conseiller rapporteur, M.

est tordue et que sa section correspond aux traces de pesées constatées sur les dalles ; qu'il a également précisé que la montre qui se trouvait au bras de Marine Y... était attachée cadran sous le poignet

Puis, un certificat médical de prolongation du docteur [D], rhumatologue, a été établi le 4 juin 2010 pour 'douleur poignet droit post traumatique'.

Le certificat médical initial en date du 1er janvier 2019 mentionne : -des limitations douloureuses des amplitudes du poignet droit : flexion à 45° contre 90° à gauche, extension à 30° donc 60° à gauche

temps de paix et est entré en voie de condamnation à son encontre ; "aux motifs qu'il ressort des déclarations du prévenu lors de l'enquête qu'il a tenté de se suicider en s'entaillant les veines du poignet

. ; que celui-ci a tenté de se dégager en lui tenant les poignets pour la repousser et qu'ayant lâché prise, Djamila X... a fait tomber un magnétoscope et d'autres objets, se roulant à terre ; que Laurent

Jonathan Y... s'éloigner en marchant vers la voie verte, puis le prévenu partait à sa poursuite en brandissant une matraque qu'il avait dépliée ; que le prévenu le rattrapait, lui passait une menotte au poignet

par le plaignant dans la recherche de l'appréciation de l'incapacité totale de travail ; que les lésions initiales constatées dans le certificat médical initial établi le 2 novembre 2010, soit « un poignet

l'expert commis par le juge d'instruction pour procéder à un examen médical a constaté, le 17 juillet 1996, que le prévenu présentait des lésions traumatiques peu graves au niveau du visage et des poignets

.; ainsi la preuve n'est pas rapportée de ce que celui-ci ait été frappé ou battu; que les douleurs, scoliose, et traces d'enserrement des poignets décelées par ailleurs peuvent en revanche être compatibles

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deuxième et troisième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 8 juin 2017), que Mme X... a été blessée au poignet

Cette déclaration était accompagnée d'un certificat médical du 25 novembre 2016 mentionnant une « entorse poignet D ».

situation, et sur recommandation de prendre à cet effet toutes précautions utiles justifiées par la particulière dangerosité de celui-ci que les fonctionnaires de police ont été amenés à entraver les poignets

[S] (la victime), salarié de la société [5], engagé par la société [6] (l'entreprise utilisatrice), a déclaré une « ostéonécrose semi-lunaire poignet gauche » prise en charge au titre de la législation

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame BIDEAULT, Présidente Madame ROGER-MINNE, Conseillère Madame POUGET, Conseillère GREFFIER

 : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 16 Novembre 2022 sans opposition des parties devant Madame POUGET

Le certificat médical initial, établi le 2 mars 2021, par le Dr [P], fait état au titre des « constatations détaillées » d’une « fracture poignet gauche ».

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 19 AVRIL 2023 La société Centre de réparation automobile (CRA) Maurice Poulet