Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6970f150cdc6046d4720aab5
20 janvier 2026
20 janvier 2026
mettant en exergue un affrontement inter-épineux en T13-T14 avec des signes radiographiques de remaniements osseux, et un rétrécissement des espaces inter-épineux en T12-T13 et T14-T15 sans signe de remaniement
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3f
9 janvier 2008
9 janvier 2008
2003 retient comme séquelles un syndrome post commotionnel des traumatisés crâniens avec perte de la mémoire récente, céphalées et troubles du sommeil, des rachialgies avec notamment des douleurs lombaires
Source officiellePS ctx technique
65a191fe0ddb77892695c42b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
résulte des pièces au dossier que Madame [L] [G] verse aux débats un rapport d’une IRM DU COUDE GAUCHE, établi par le Docteur [I] [V] qui fait état « d’une épicondylite médicale et latérale avec des remaniements
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200210
14 février 2013
14 février 2013
cuisses et des jambes quasi-permanentes, s'aggravant à la marche et lors de tout effort, diminuant au repos, des douleurs modérées de la nuque, des anomalies radiographiques constituées par un canal lombaire
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c86dd7001754d61aade
7 juillet 2025
7 juillet 2025
] [Localité 5] prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Marine LEONARD, avocat au barreau de BORDEAUX, postulant pour Maître Renan
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacdcb8dca058e3e7dd8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Rachis lombaire: lumbago'.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89087
27 mars 2007
27 mars 2007
. - La Castellane - 13016 MARSEILLE représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de la SCP GASPARRI-LOMBARD - EDDAIKRA (ASS), avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Fabien
Source officielleChambre sociale
69cf51e1cdc6046d47f25253
2 avril 2026
2 avril 2026
[W] [T] à savoir une «'scoliose dorsolombaire avec rotation des corps vertébraux (épineux), d'importants remaniements disco somatiques dégénératifs évolués L41-L5 et L5-S1» ne remplit pas les conditions
Source officielleChambre Sociale
64f17f3592dd7fd9692bbd5c
31 août 2023
31 août 2023
Le deuxième certificat du 29 juin 2017 émane de son médecin traitant qui indique que Mme [E] souffre de lombalgies depuis de nombreuses années et qu'en avril 2017, un accident de voiture a augmenté ses
Source officielleServ. contentieux social
689cd2b205c5415472e76ccc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Une IRM du rachis lombaire a été réalisée le 16/06/2023 retrouvant une sténose canalaire centrale Schizas B en L4 – L5, un remaniement Modic 1 latéralisé à gauche en L5 – S1 ainsi que des éléments de chondrolyse
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2423769_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 18 novembre 2024 et le 27 janvier 2025, le Groupe hospitalier universitaire (GHU) Paris psychiatrie et neurosciences, représenté par la SELARLU Renan Budet,
Source officielle7ème chambre
DTA_2305563_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Par ailleurs, le compte-rendu de l'IRM du rachis lombaire du 21 juin 2022 conclut à une lombo-discarthrose étagée épargnant uniquement le disque L4-L5, sans modification de signal des plateaux vertébraux
Source officielleChambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05dc
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Scanner dans les limites de la normale les remaniements dégénératifs apparaissent minimes pour l'âge.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6973962bcdc6046d476f42ce
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[U] fait valoir qu'il a été victime d'un grave accident de ski survenu en 2012 et qu'il présente depuis 2016 des remaniements dégénératifs C3-C4 et C4-C5 avec discopathies protusives outre des lombalgies
Source officielle1ère chambre
DTA_2100872_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
rechute de l'accident de travail du 8 décembre 2015, décrit sans équivoque possible une récidive de la lombosciatique en S1 dont souffre la requérante depuis 2008, avec présence d'arthrose et de remaniement
Source officielle1ère ch. civile
6285e18b6a1876057df5d5d0
18 mai 2022
18 mai 2022
En raison de douleurs de type cruralgie et sciatique, une IRM lombaire était réalisée le 12 juin 2015, qui mettait en évidence une discopathie dégénérative lombaire basse prédominant en L4-L5, avec pincement
Source officielle3e chambre sociale
6629f363dc6faf0009588861
24 avril 2024
24 avril 2024
-Myomes utérins typique non remaniés, de petite taille -Epaississement fibreux non nodulaire des ligaments utéro sacrés en rapport avec une endométriose sous péritonéale profonde postérieure » -
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686d8e11a2273490db110add
2 juillet 2025
2 juillet 2025
statique, sur le bassin pincement global de l'interligne coxofémorale droite avec remaniement sur le versant fémoral, respect des sacro-iliaques - IRM du rachis lombaire du 28.09.2021: confirme une étroitesse
Source officielle10e Chambre
5fdd3cd17fad53a54cda47a6
27 septembre 2018
27 septembre 2018
B... qui souffrait d'importantes douleurs lombaires avec irradiation aux membres inférieurs a consulté M.
Source officielleChambre 4-8
643e350483146e04f531eb00
14 avril 2023
14 avril 2023
: * une discrète inflexion frontale latérale gauche du segment lombaire inférieur, * une accentuation modérée de la lordose sagittale et décalages postérieurs des corps vertébraux de L4 sur L5 et L5
Source officiellePage 4 sur 7