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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

- 96h - Eloignement

DTA_2305081_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Le rapport de Mme Rosemberg, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique du 17 avril 2023 à 14 heures 45.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2010703_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00588_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d196aecdc6046d4725a8dc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SASU, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 979 099 975 Partie demanderesse : assistée de Maître SEGAL Lucas Avocat et comparant par Maître JAOUANI Donia, avocat (RPJ123218) ET : La SARL ROSENBERG

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301388_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M.Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2023. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2111451_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme B, conseillière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2022. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2304613_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Rosemberg, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2601188_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

dossier que Mme A..., professeure de écoles titulaire, est affectée provisoirement, pour la période du 8 septembre 2025 au 31 août 2026, à la brigade départementale rattachée à l’école maternelle Ethel Rosenberg

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2303219_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 22 mars 2023 à 10h30 : - le rapport de Mme Rosemberg, magistrate désignée ; - et les observations de Me Louvel, avocate de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204354_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2501832_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

D..., représenté par Me Rozenberg, demande à la juge des référés statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT03637_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT01010_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les observations de Me Le Roy, substituant Me Rideau, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500333_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

A C, représenté par Me Rozenberg, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de la décision du 24 janvier 2025

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2305492_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Rosemberg, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2520254_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

A..., représenté par Me Rosenberg, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 22 octobre 2025 par laquelle le jury d’examen du centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2211622_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208638_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 23 juin 2023. La rapporteure, V.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00129_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00372_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle

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