comparant représenté par Me Sarah VIRRION, avocat au barreau d'ANGERS, commis d'office, APPELÉS A LA CAUSE : Monsieur LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DE LA SARTHE [Adresse 5] [

__________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 02 juillet 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : François PERNOT Greffière : Sarah

4 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, l'article 1382 du code civil ; 2 / en privant les héritiers victimes par ricochet d'une diffamation posthume perpétrée à l'égard de leur parent

La grand-mère n'entretient plus de contact avec les parents de Sarah, suite notamment au comportement harcelant et menaçant de Mme Y....

sortie entièrement nue de la salle de bains en criant qu'elle était séquestrée par ses parents.

X... et Mme Y... sont issus deux enfants, Sarah, née le 20 novembre 2000, et Lucie, née le 18 octobre 2004 ; qu'après la séparation des parents, la résidence des enfants a, dans un premier temps, été fixée

de l'opposition des enfants que ceux-ci ne se sont pas rendus chez leur père aux dates visées par la prévention, ceux-ci ne voulant pas prendre le train depuis le domicile de la mère situé dans la Sarthe

Ce patient présente par ailleurs une déficience intellectuelle sévère.

POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/03351 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZHLD MINUTE: 24/884 Nous, Sarah

et sa soeur aux sports d'hiver ; que les époux X... , grands-parents paternels, déclarent que Yohann craint son beau-père car il ne le voit pas et il en a peur mais ils ne croient pas André Y... capable

Z... par l'effacement des traces ou indices en vue de faire obstacle à la manifestation de la vérité, à des dommages-intérêts aux consorts Z..., parents de Sarah Z... ; " alors, d'une part, qu'il n'y

Le 29 AVRIL 2022 Nous, Sarah DUPONT, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 avril 2022 assistée de François CHARTAUD

Le 29 AVRIL 2022 Nous, Sarah DUPONT, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 avril 2022 assistée de François CHARTAUD

prestation compensatoire, fixé la résidence habituelle de Jordan au domicile du père et celle de Sarah au domicile de la mère et fixé le montant de la pension alimentaire due par M.

__________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 03 octobre 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : François PERNOT Greffière : Sarah

* * * * * Des relations de Monsieur Patrick X... et de Madame Estelle Y... est née Sarah, le 8 août 2008, reconnue par ses deux parents.

, qui du fait du refus litigieux a le sentiment d'être abandonnée par ses parents, a besoin de passer les vacances avec ses parents, dans le lieu de vie de derniers ; * il n'existe pas de grief contre

caleçon, lui enjoignant de « sucer la sucette » avant de lécher lui-même le sexe de la fillette ; qu'en 1999, Mme X... avait dit à son frère avoir « léché le zizi de F... », propos entendus par les parents