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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-228049
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Par expertise psychiatrique du 26 juin 2014 (mandatée dans le cadre d’une procédure pénale), le requérant fut diagnostiqué d’un trouble schizo-affectif décompensé.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2411404_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
C souffre d'un trouble schizo-affectif qui nécessite un traitement médicamenteux composé d'Aripiprazole (Ability), de Lamotrigine, de Propranoloçl chlorhydrate, de Lanotrigine, de Metformine chlorhydrate
Source officielleJ.L.D. HSC
6786b2fbdf5b5c7d10ca4506
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le certificat des 24 heures mentionne qu’il s’agit d’une patiente diagnostiquée pour des troubles schizo-affectif actuellement présentant un délire de persécution et un délire mystique.
Source officielleJLD
68a77127f68e27f214e71784
2 juillet 2025
2 juillet 2025
résulte des pièces médicales et des débats de l’audience, et notamment de l’avis motivé que Madame [R], âgée de 39 ans, est connue du service de psychiatrie de [Localité 4] depuis 2017 pour un trouble schizo-affectif
Source officielleJ.L.D. HSC
670eacb11c3411ff3451402a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
dans les 24 et 72 heures, de la décision d'admission et de celle de maintien des soins ainsi que de l'avis motivé du 11 octobre 2024, que Monsieur [F] [D], patient avec des antécédents de troubles schizo-affectifs
Source officielleChambre 4-8a
66a33c1102a12a235bae6c2c
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Au soutien de ses prétentions, elle fait valoir que : elle est suivie pour une dépression en milieu spécialisé au titre de troubles « schizo-affectifs » depuis l'âge de 40 ans ; sa pathologie oculaire
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02792_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est suivie depuis 2022 par le centre médico-psychologique Edouard Toulouse à Marseille, pour des troubles schizo-affectifs et des troubles bipolaires.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0909DEC002842619
9 septembre 2021
9 septembre 2021
Zampieri , avocat exerçant à Schio.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f18e
8 février 2012
8 février 2012
Les pièces médicales sus visées, qui sont concordantes établissent que Madame Erika Y... présente un trouble de type schizo-affectif en rupture de soins du fait d'un déni de sa pathologie et que cet état
Source officielleJLD
68e88b373ea43407b9fba144
9 octobre 2025
9 octobre 2025
En l’espèce, il résulte des certificats médicaux et de l’avis motivé rédigé le 07 octobre 2025 par le docteur [I] que Monsieur [T] a été admis dans le cadre d’un trouble schizo-affectif se matérialisant
Source officielleJ.L.D. HSC
6981a5b9cdc6046d47b7c6ab
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A l’examen médical initial, il était constaté que la patiente présentait une agitation psychomotrice dans un contexte de consommation de cocaïne, un trouble schizo-affectif, une thymie instable et une
Source officielle1re chambre civile
63b91acbb63d827c909cac8b
6 janvier 2023
6 janvier 2023
pièces du dossier, et notamment le certificat médical de situation établi le ..Janvier 2023 par le Dr [F] [W], psychiatre de l'établissement de soins qui atteste; ' Patiente suivie pour un trouble schizo-affectif
Source officielleJurid. Premier Président
6307108d7786aac563f2759f
19 août 2022
19 août 2022
Attendu que l'avis psychiatrique du 1er août 2022 relève une décompensation d'un trouble schizo-affectif dans un contexte d'arrêt des traitements ; que le patient est opposant aux traitements et banalise
Source officielleJLD
661d72e4082b40ce99b6ab81
12 avril 2024
12 avril 2024
Il résulte d'une part du certificat d'admission que le patient tenait des " propos délirants " et présentait des " troubles du comportement sur décompensation en mode schizo affectif " et que le formulaire
Source officielleJLD
678028599c3ba90f51dc3c37
9 janvier 2025
9 janvier 2025
II – Sur la demande de mainlevée de l'hospitalisation sous contrainte à temps complet : Madame [I] a été hospitalisée le 25 octobre 2024 en raison d’une rechute de sa pathologie schizo-affective.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46f
6 juillet 2011
6 juillet 2011
un petit peu n'importe quoi avec son chéquier " ; Que le Docteur C...confirme dans le certificat médical circonstancié qu'il a établi le 11 août 2010 après avoir rencontré l'intéressée de trouble schizo-affectif
Source officielleJurid. Premier Président
680c68c0230da8dfaf90c136
24 avril 2025
24 avril 2025
Interrogée sur ce point elle a précisé qu'elle a un handicap, un trouble schizo affectif ayant conduit à des hospitalisations tout en indiquant ne pas avoir déliré cette année et ne pas avoir fait de voyage
Source officielleChambre 1-11 HO
62c7c97bcb8dca058e3e7887
7 juillet 2022
7 juillet 2022
que les troubles mentaux de l'intéressé rendaient impossible son consentement et imposaient des soins immédiats assortis d'une surveillance médicale constante, le patient étant suivi pour un trouble schizo-affectif
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e94fe03ea43407b9104ff8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de péril imminent, sans tiers, suite au certificat médical établi le 30 septembre 2025 par le docteur [C] relevant un état délirant et des idées de grandeur sur fond de décompensation de son trouble schizo-affectif
Source officielleJ.L.D.
68e0412574e929a9d8fd3b4c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
En l’espèce, il résulte des certificats médicaux des 24 et 72 heures, et de l’avis motivé rédigé par le Dr [F] que Mme [Z] est une patiente souffrant de troubles schizo-affectifs, admise à l’ESPAN pour
Source officiellePage 4 sur 16