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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
6794830fc6ca88188aff6b20
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[M] [E] ET ASSOCIES PRISE EN LA PERSONNE DE MAITRE [M] [E] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : Me Sophie CAIS, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle PIQUET-MAURIN,
Source officielleJAF Cabinet 8
65b40baa753f879640d67cf4
26 janvier 2024
26 janvier 2024
le 01 Juillet 1961 à BORDEAUX (33410) de nationalité Française 5 allée Pierre de Coubertin 78000 VERSAILLES Représenté par Me Stéphane LEVILDIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B 765, Me Sophie
Source officielleChambre commerciale 3-2
660f951ea40f8b0008cb7a1b
4 avril 2024
4 avril 2024
REVERS de la SELARL ANNE-SOPHIE REVERS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 4 E.U.R.L.
Source officielleChambre 4-5
662b43a7fe25450008314744
25 avril 2024
25 avril 2024
4-5 N° RG 24/00176 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BML3I Ordonnance n° 2024/M36 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Association SOCIETE EUROPEENNE DE CARDIOLOGIE Représentant : Me Sophie
Source officielle14e chambre
6262489fb1a50c277d4c5d3e
21 avril 2022
21 avril 2022
95820 Bruyeres sur Oise Représentant : Me Anne-sophie REVERS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES Assisté de Me Pagoundé KABORE, avocat plaidant au barreau de l'Essonne APPELANT ******
Source officielle18° chambre 1ère section
65b40708753f879640d608ee
23 janvier 2024
23 janvier 2024
6] représentée par Maître Julien DELGOVE de l’AARPI MARUANI MAURA DELGOVE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1436 DEFENDEUR Monsieur [B] [V] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Pascal
Source officielle1ère chambre civile A
68f9b8300a84a5e5f00216ff
21 octobre 2025
21 octobre 2025
de la SELARL RETEX ALMODOVAR AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE, toque : 26 Mme [P] [W] Représentant : Me Géraldine ROUX de la SELARL B2R & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 781 Me Sophie
Source officielle4e Chambre A
603368ea0538cb1d90718521
22 juin 2017
22 juin 2017
par Me Pascale BARBANCON-HILLION, avocat au barreau de NICE Madame [K] [C] née [Q] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Pascale BARBANCON-HILLION, avocat au barreau de NICE Monsieur [V] [
Source officielle2 e chambre civile
679482f7c6ca88188aff69ea
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[J] [M] pour le 10 novembre 2021 sur les parcelles cadastrées sur la commune de [Localité 4] au lieudit [Localité 6] section ZE n°[Cadastre 1] et ZE n°[Cadastre 2] .
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c92
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[F] [D] la somme de 2 500 euros, à la SAS Pascal Rault et Elise Clerc-Barnabe la somme de 2 500 euros, à la SAS Pascal Rault et Elise Clerc-Barnabe la somme de 2 500 euros (sic) et à la SCP Pascal Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93ca7
30 juin 2017
30 juin 2017
Pascal X... et à sa mère Mme Antoinette Z... veuve X... (consorts X...), pour rejoindre une ruelle menant à la rue de [...].
Source officielle2 e chambre civile
65a23c147ca18b0008e581e6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, situées en zone constructible du plan local d'urbanisme : - l'une, d'une superficie de 1 700 m2 cadastrée AA n° [Cadastre 3], anciennement parcelle A n° [Cadastre 6], la parcelle AA n° [Cadastre 4]
Source officielleService des référés
6807df44eb5d421e6c598a4e
7 avril 2025
7 avril 2025
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Anne-sophie BARDIN LAHALLE, avocat au barreau de PARIS - #A0815 DEFENDERESSE La S.A.S.
Source officiellesoc
613721e3cd580146773f87b6
25 mai 1993
25 mai 1993
Pascal K..., demeurant ... àNantes (Loire-Atlantique), 318) M. Jean-Jacques I..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eec
13 novembre 2013
13 novembre 2013
G : 13/ 00519 Madame Sophie Simone X... Madame Delphine Aline Y... Monsieur Antoine Dominique Jean Z...
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a8b053208318995cd7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
KOERFER, Avocat associé de la SCP BKP & Associés, sis [Adresse 1]. , représentant : Me Pascal KOERFER de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6704cb772f5f3246ff3815be
7 octobre 2024
7 octobre 2024
de décision : B N° RG 24/04591 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKDLI Décision déférée : ordonnance rendue le 05 octobre 2024, à 12h29, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Pascal
Source officielleService des référés
663a71bd72c3aeb1821395c8
29 avril 2024
29 avril 2024
REFERE rendue le 29 avril 2024 par Violette BATY, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale
Source officielleService des référés
65c3da27c432ce7d11a7067f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
REFERE rendue le 22 janvier 2024 par Violette BATY, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Pascale
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69acbe10cdc6046d47e3de62
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Pascal HEBRARD Juges : M.
Source officiellePage 4 sur 174