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170 résultats pour « Stéphane DARRACQ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX DROIT COMMUN

66fc38d72416523b9957ff22

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Monsieur [Z] [N] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 8] demeurant [Adresse 5] Madame [I] [N] née [C] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 9] demeurant [Adresse 5] représentés par Maître Stéphan

Source officielle

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TJ

REFERES 2ème Section

678e9d24bfd75b73b3e3dde7

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

BORDEAUX K.LINE SAS dont le siège social est : [Adresse 12] [Localité 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67f4b115da16d54af38e6274

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

immatriculée au RCS de Périgueux sous le n°[Numéro identifiant 3], agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentés par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7cd157826b344595205

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

124690017 compagnie d’assurances dont le siège sociale est : [Adresse 9] [Localité 42] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5f0b38ac3a658931dd25

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

5, RG : 21/05000) suivant déclaration d'appel du 13 mai 2022 APPELANTE : [T] [Z] née le 24 Juin 1974 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670573531296b51ba2b11739

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

la société CIS dont le siège social est : [Adresse 4] [Localité 17] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7ce157826b344595550

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

La société SARL DUHAGON ET FILS dont le siège social est : [Adresse 6] [Localité 14] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f8af55b5ff6e72c9612516

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

siège social est [Adresse 18], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège assureur de la société AS CARRELAGE demeurant [Adresse 18] Représentée par Me Stéphan

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.C

65a0e9805bbe450008b2cd2b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

425) et SARL RELATIS INGENIERIE (contrat n°115 457 328) agissant en la personne de son représentant légal ayant élu domicile au cabinet de Me [D] [Y], [Adresse 3] absente, représentée par Me Stéphan

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7D-K5TQ SCP AMAUGER TEXIERc/SA MMA IARD

5fca7f91dd950b6ee78c33e5

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

PROTECTION JURIDIQUE venant aux droits de DEFENSE AUTOMOBILE ET SPORTIVE (DAS) pris en la personne de son représentant légal domicilié, en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] Représentés par Me Stéphan

Source officielle
TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[P], 4930 route de Langon 33124 AUROS, Comparaissant par Maître Dorine DUPOURQUÉ, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SELARL FEVRIER DUPOURQUÉ, Société d'Avocats, à la décharge de Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd21c3411ff3451e3c6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

SOCOSA dont le siège social est : [Adresse 34] [Adresse 34] [Localité 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef2ad7288dcb2a015ac0

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

759 dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 15] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Toutes deux représentées par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

686423870bb2f8a66ca5f42b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHECKPORT SECURITE, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 389 115 783, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Stéphan

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fe1f43d44baecbcbd641e39

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

& ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Monsieur [K] [G], né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 8], de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Stéphan

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b635ec51457d0f882dbb4

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

assurances, dont le siège social est [Adresse 7], ès-qualité d'assureur de Monsieur [F] [Z], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentés par Me Stéphan

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fca2e36e71e814e73567cba

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 6] SA MMA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentées par Maître Stéphan

Source officielle
TJ

Référés

696574ebcdc6046d4712e26c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

France exerçant sous le nom commercial VHV ASSURANCE FRANCE représentée par Maître Vincent DELPECH de la SCP DELMA AVOCATS, avocats au barreau de BAYONNE, avocats postulant, vestiaire : 59, Maître Stéphan

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6706c4d6f1d01e3c86ef675b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

133324320 B-MCE-001 dont le siège social est : [Adresse 17] [Adresse 17] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68676a31ae73470041cef8b3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

déclaration d'appel du 15 octobre 2024 APPELANTE : [J] [B] [T] née le 20.04.1969 à [Localité 11] [Localité 12] (Portugal) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Stéphan

Source officielle