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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
65aa2010a34ad10008581759
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Philippe MORIZOT - Jean-Baptise COUVERT - Anne BARAKA - Stéphanie COLLY, Notaires associés, dont le siège social est [Adresse 7] représentée par Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6031e108a34bcbb4b056b6e8
13 juin 2018
13 juin 2018
Stéphane, mandataire ad'hoc de SAS AXIOS SYSTEMS [...] non comparant, non représenté AGS CGEA IDF DELEGATION REGIONALE ILE DE FRANCE [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6031e108a34bcbb4b056b6ec
13 juin 2018
13 juin 2018
Stéphane, mandataire ad'hoc de la SAS AXIOS SYSTEMS [...] non comparant, non représenté Association AGS CGEA IDF OUEST [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e02
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Jugement rendu le 07 Juillet 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 0 No Section : 0 No RG : 14/02845 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane
Source officielleChambre 1-5
642fb541cece1704f57472e4
6 avril 2023
6 avril 2023
APPELANTE SA RUGGELL dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Stephen GUATTERI de la SELARL GHM AVOCATS, avocat au barreau de NICE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb27
19 octobre 2011
19 octobre 2011
APPELANTE : SARL GENERAL MOTO Prise en la personne de son représentant légal en exercice ... 20000 AJACCIO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Stéphane
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f271a6e97b8c182990f7a4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
des débats en audience publique du 03 Septembre 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Monsieur SILOTIA Jean Thierry, Représentant des salariés Assesseur : Monsieur HOARAU
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448706.20211014
14 octobre 2021
14 octobre 2021
Laurent Cytermann, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de la commune d'Ozoir-la-Ferrière ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:485894.20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
C et autres et à la Scp Boutet-Hourdeaux, avocat de Mme C ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 28 janvier 2025, présentée par M. I C et autres ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb6d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
représenté par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assisté de Me Stéphane RECCHI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence COMPOSITION DE LA COUR : En
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110520
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Stéphane X..., 2°/ Mme Magalie Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 15 juin 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), dans le litige les opposant à M.
Source officielleChambre civile TGI
646c5a68a63ed2d0f8757b09
7 avril 2023
7 avril 2023
W] [I] [Z] [Adresse 4] [Localité 11] Représentant : Me Stéphane BIGOT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame [P] [U] [Z] [Adresse 7] [Localité 11] Représentant : Me Stéphane BIGOT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201222
21 septembre 2017
21 septembre 2017
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Stéphanie
Source officielleChambre 1-5
6787546b181ea8ef9c1d7270
14 janvier 2025
14 janvier 2025
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 24/05206 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5OL Ordonnance n° 2025/[Localité 4]/06 Madame [N] [G] représentée et assistée par Me Stéphane
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01017
8 juin 2017
8 juin 2017
Netto, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 11 décembre 2015 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Stéphanie
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000042100817
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de M.
Source officielle6ème - 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041800418
3 avril 2020
3 avril 2020
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de la société Financière Taulane ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:465718.20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
: - le rapport de Mme Cécile Isidoro, conseillère d'Etat, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01386
4 septembre 2019
4 septembre 2019
Stephan, conseiller rapporteur, M. Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.
Source officielleChambre civile
69855ea5cdc6046d4720e6df
2 octobre 2025
2 octobre 2025
OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur Julien DEGUINE, Vice-Président, siégeant en qualité de juge unique, assisté lors des débats et du délibéré de Madame Théa HOAREAU
Source officiellePage 4 sur 9