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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be7a
9 janvier 2008
née le 5 Février 1983 à ANNEMASSE ... 30240 LE GRAU DU ROI représentée par Maître Sylvie SERGENT, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur Xavier Y...
2ème chambre section A
63b7cd026b63637c907b7be9
5 janvier 2023
SERGENT de la SCP DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur [L] [G] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Sylvie SERGENT de la SCP DELRAN-BARGETON
Ch. Sociale -Section A
63be638d13ef607c90ab656f
10 janvier 2023
INTERNATIONAL (ITM LAI), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés ès qualités audit siège social, [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Sylvie
1ère chambre
6349001663d497adffda4148
13 octobre 2022
ESPRIT TRANQUILLE Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Sylvie SERGENT à Me Claire FROGER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022
2ème chambre section C
660f94fda40f8b0008cb7529
4 avril 2024
origine Tribunal de première instance de NIMES, décision attaquée en date du 27 Octobre 2022, enregistrée sous le n° 20/05516 Madame [Y] [P] épouse [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sylvie
697359eccdc6046d4768db5b
22 janvier 2026
[Localité 6] sous le n° 662 620 079, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie
4ème chambre commerciale
6319875051eeae4f1309d1ce
7 septembre 2022
4] [Localité 2] Représenté par Me Sylvie SERGENT de la SCP DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Marie-julie CONCIATORI-BOUCHARD, Plaidant
6260f9276d9e13277d6e386b
20 avril 2022
immatriculée au RCS de NIMES sous le n° 451 193 767, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sylvie
62624820b1a50c277d4c5afd
21 avril 2022
ET - NR TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALES 26 août 2019 RG :15/00276 [J] C/ [R] CPAM DE L'HERAULT Association ARTES LES OLIVETTES Grosse délivrée le 21/04/2022 à Me Sylvie
633fc322e633183e2ee17a76
6 octobre 2022
N° Portalis DBVH-V-B7D-HMG7 MPF-AB TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES 09 mai 2019 RG:13/05839 [G] [G] [G] [G] [G] C/ [G] Grosse délivrée le 06/10/2022 à Me Sylvie
627ca82b4781dc057dee7af3
11 mai 2022
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES ROSES Grosse délivrée le 11 mai 2022 à : - Me SERGENT - Me CHAMPION COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 11 MAI 2022
2e chambre sociale
67f753e3eb05d6bf6564da4a
9 avril 2025
FORUM INTERIM OCCITANIE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés ès qualités au siège social, sis [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Sylvie SERGENT
JCP
67f83422cf40727a00447186
6 janvier 2025
RCS NIMES N° 273 000 018. 92 bis boulevard Jean Jaures 30911 NIMES CEDEX représentée par Maître Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, avocats au barreau de NIMES DEFENDERESSE
5ème chambre sociale PH
659e46ec5537980008847272
9 janvier 2024
légaux en exercice, domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Vincent VINOT de la SELARL SYNAPSE AVOCATS, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Sylvie
64534cc337f394d0f8f66620
3 mai 2023
LALUNA, immatriculée au RCS DE LA ROCHE SUR YON sous le n° 511 095 614, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, Postulant, avocat
68e9e7bc1cc27cf28f9095fa
10 octobre 2025
ENTROPIA Copie exécutoire délivrée le 10/10/2025 à : Me Sylvie SERGENT Me Marion TOUZELLIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre
Référés du PP
6263991d81d302277d8e8bfc
22 avril 2022
EDF-GDF, Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Camille DELRAN substituant Me Sylvie
63d22a7d9b3c8605deec1f42
25 janvier 2023
sous le numéro 812 569 226, agissant poursuites et diligences de son Gérant en exercice, Monsieur [J] [G], domicilié es qualité audit siège social, [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie
64a8ff7203029105dbedc24a
7 juillet 2023
HOME SOLUTION ENERGIE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Sylvie SERGENT
627ca8264781dc057dee7ae2
[Localité 6] sous le n° 382.941.755, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés es qualité audit siège social [Adresse 8] [Localité 6] Représentant : Me Sylvie
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