abrégée puisqu'elle ne démontre pas posséder de juste titre, l'acte de vente du 15 mars 2019 ne faisant aucune référence à l'emplacement des toilettes.

ophtalmologiques " ; l'emballage porte la mention de posologie " dès les premiers symptômes appliquer un patch au niveau de la nuque ; conseil plus : appliquer sur le front une compresse ou un gant de toilette

l'enfant a évoqué l'existence d'une pièce se trouvant derrière la salle de jeux qu'elle n'avait aucune raison de connaître puisqu'elle n'était pas accessible aux clients du bar et a précisé que les toilettes

l'espèce, le procès-verbal de constat dressé par Me F... le 19 juin 2014 indiquait « Intérieur du local commercial : À droite de la porte principale, il existe un local technique et les locaux à usage de toilettes

, à l'avis du praticien sans même s'expliquer sur les constatations de ce dernier qui, à la suite des médecins de Mme X..., avait pourtant observé que celle-ci "ne (pouvait) pas effectuer seule sa toilette

la société Restaurant de Paris tendant au paiement de dommages-intérêts pour désordres ou non-exécutions constatés dans la réalisation des rideaux métalliques, des portes des réfrigérateurs et des toilettes

déposée le 25 octobre 1989 en renouvellement de précédents dépôts, enregistrée sous le n° 1 557 084 pour désigner en classes 3 et 21 "tous produits de parfumerie, savonnerie, fards et accessoires de toilette

d'information, que si l'existence d'un délit imputable à la personne fouillée est révélée par un indice apparent ; que selon l'arrêt attaqué, les agents des douanes ayant découvert du cannabis dans les toilettes

pas, il lui caressait les fesses, introduisait un doigt dans son anus et se masturbait jusqu'à éjaculation ; que Jean-Yves X... restait à côté de lui pendant une minute, puis se levait, faisait sa toilette

comprenant deux entrées, une cuisine, sept pièces, deux wc, un cabinet de débarras, un atelier de dessin en retour donnant sur la [Adresse 5], b) au deuxième étage, une chambre de bonne, un cabinet de toilette

A... retrouvées tant sur le gant et la serviette de toilette se trouvant au domicile de Mme C... que sur un prélèvement effectué sur le pubis de cette dernière, le profil ADN de M.

A..., occupant des chambres de service et un cabinet de toilette commun ; Attendu que M.

l'avait pénétrée, elle disait ne plus se souvenir de la durée de ce rapport, car elle était dans les vapes, lorsqu'elle était retournée à l'intérieur de la maison de quartier elle était allée aux toilettes

qu'outre le caractère établi de ce grief, le salarié visait particulièrement ‘'les salariés qu'il sentait les plus vulnérables'‘ et que l'une de ses subordonnées avait été retrouvée en pleurs dans les toilettes

acier » ; que, par analogie, les siphons en laiton doivent être classés dans le chapitre des produits en laiton, soit le chapitre 74, dans la sous-position libellée « articles d'hygiène ou de toilette

#Toditec NV mot Europeiska kommissionen.#Skiljedomsklausul - Avtalsbrott - Genkäromål.#Mål T-68/99.

Severin and Pelendava Prisons 03/07/2014 to 09/08/2016 2 year(s) and 1 month(s) and 7 day(s) 1.13 - 2.52 m² overcrowding (save for 14/04/2015-21/04/2015; 10/06/2015-09/08/2016), lack of privacy for toilet

était possible de façon autonome, et le bilan de l'autonomie permettait de constater que l'assuré faisait quelques pas dans son appartement, qu'elle se levait seule d'une chaise, pouvait aller aux toilettes

portable en fonctionnement dans la cellule C. 104 occupée par les deux prévenus ; qu'entrés dans la cellule en compagnie du premier surveillant aussitôt averti, ils découvraient Saïd X... dans les toilettes

, de première part, qu'elle ne peut, sans se contredire, faire état des constatations de son médecin qualifié en ce qu'il relève qu'une tierce personne est nécessaire pour préparer le nécessaire à toilette