Jacques ...

31000 TOULOUSEImmeuble en entier + dépendances le cas échéantCopropriété du 9 Allées Forain François Verdier 31000 TOULOUSE 815 AC 265 2,rueMontoulieuSaint Jacques 31000 TOULOUSEImmeuble en

Jacques, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Poitiers, en date du 10 avril 2001, qui a rejeté sa demande d'annulation d'actes de la procédure et qui l'a renvoyé devant

Jean-Jacques R, à Mme Marie-Claire R, à M. David H, à Mme Sylvie G, à Mme Evelyne I, à Mme Agnès P, à M. Stéphane P, à M. Jean-Philippe C, à M. Patrick O, à M. Frédéric Q, à M. Michel A, à M.

André, Jacques, Raphaël et Victor X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile G..., demeurant ... 4, Résidence Saint-Jacques à Troyes (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le

[T] [W] Le DEMANDERESSE: Syndicat des copropriétaires LE VEILLON, 2 rue Veillon - 06000 NICE Pris en la personne de son syndic le Cabinet AGIT 38 rue Verdi 06000 NICE représentée par Me Stéphanie

L'EARL La Galine ainsi que le GAEC d'en Verdié n'ont plus honoré leurs échéances bancaires dont celles de la société Crédit Lyonnais. Le GAEC d'en Verdié et M.

La société VERNIERS, Monsieur Yves X...

) délivrée(s) à Mme [E] [L] [U] [F] Le DEMANDERESSE: Syndicat des copropriétaires LE CAROUBIER, 46 Bis Bd Bischoffsheim - 06300 NICE Représenté par son syndic en exercice la SARL AGIT 38 rue Verdi

Elie XR..., demeurant à Sonneville Rouillac (16170) ; - n° 134819, présentée par Mme Micheline V..., demeurant à Verdille (16000) ; - n° 134821, présentée par M.

  Belgique 18/07/2022 David LARA MARTINEZ 1980 Verviers belge Jacques ENGLEBERT 6. 35915/22 La Barbera c.

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mars 2022, les sociétés Two Architectes et Yac Ingénierie, représentées par Me Jean-Jacques Rooryck, déclarent ne pas s'opposer à la mesure d'expertise mais

° RG: 2024L02089 2024J00275 SELARL [Q] prise en la personne de Me [S] [Q] / de SAS SO BEAUTY contre SAS SO BEAUTY DEMANDEUR SELARL [Q] prise en la personne de Me [S] [Q] / de SAS SO BEAUTY 28 Rue Verdi

Madame [I] [A] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SELARL HANDS SOCIÉTÉ D'AVOCATS (Me Luc COUTURIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0061) assistée de Maître Martine VERRIER

Jacques Lounis, greffier d'audience, M.

La société VERRIER sera condamnée à verser à Myriam X...la somme de 1. 897,00 €.

Pour, CHASSE À L'AIDE D'UN ENGIN, INSTRUMENT OU MOYEN PROHIBÉ a condamné DU VERDIER DE GENOUILLAC B... Eric François à 450 euros d'amende.