ZELMIS AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître [W] [B] de la SCP YVES MARECHAL - [W] [B] - FLORENCE MAS - ISABELLE CO LLINET [B] - ANNE-SOPHIE VERITE - #K0098 représentée par Maître [S] [L] de l’ASSOCIATION

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MFP restaurant La Maréchale, société à responsabilité limitée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sabrina X..., demeurant à Saint-Lô (Manche), rue du maréchal Leclerc, n° 64

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Nicolas Y..., demeurant à Antibes Cap d'Antibes (Alpes-Maritimes), villa Karine, 1, avenue des Maréchaux

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Guillaume Marceau à payer à M.

Yves SCHAFFNER, demeurant 19, rue du 11 Novembre à Lens (62300) ; - n° 112 873, présentée par M.

MARAVAL IMPRIMEURS c/ S.A.

Marcel, - L'UNION DEPARTEMENTALE DES SYNDICATS CGT-FO DU FINISTERE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 8 février 2001, qui les a déboutés de leurs

Philippe XJ..., demeurant 8, allée du Bois de l'Yvette, 78650 Chevreuse, 12 / M. Jean XI..., demeurant ..., et actuellement ..., 13 / M. Jacky A..., demeurant ..., 14 / M.

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 4 décembre 1997, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à une amende de 5 000 francs et a prononcé sur les intérêts

RG N : 14/ 00770 AFFAIRE : SARL PHARMACIE MARCEAU, antérieurement dénommée PHARMACIE MARCEAU (SELCA) prise en la personne de ses cogérants, Monsieur Pierre Yves X...et Madame Emmanuelle X...

AFFAIRE N : 05 / 02644 Jugement du 12 Octobre 2005 Tribunal de Grande Instance du MANS numéro d'inscription au RG de première instance 04 / 04922 ARRET DU 16 MAI 2008 APPELANT : Monsieur Yves

Dominique YU..., demeurant à Bihorel (Seine-Maritime), avenue Maréchal Juin, immeuble Morvan B. 514, 74°/ de M. Michel YV...,, demeurant à Grand Quevilly (Seine-Maritime), ..., 75°/ de M.

Yves Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit : 1 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 28 avril 1998 par Me Blanc, avocat de la société De Palmas Structor, société anonyme, dont le siège est 167, rue maréchal

Marceau, I... Jean-Paul, Z... Jacques, C... Michel et Y...

(nom commercial "Drakkar immobilier"), dont le siège est place de l'Eglise, 14990 Bernières-sur-Mer, 3°/ de Mme Lydia E..., épouse Marchat, prise en sa qualité d'associée de la SNC Marchat YA...,

Marcial G, demeurant ..., par M. Stéphane H, demeurant ..., par M. David I, demeurant ..., par M. Jean-Yves J, demeurant ..., par M. Eric K, demeurant ..., par M. Patrick L, demeurant ..., et par M.