Par un courrier du 26 février 2021, la SCP Olivier Zanni a contesté le refus de la commune d'Avord.

le règlement des factures impayées du fournisseur des vêtements objet de la franchise, la SA Zannier.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n° : Z 19-23.696 Demandeur : Mme [V] Défendeur : la société Olivier Zanni et autre Requête n° : 200/23 Ordonnance n° : 88396 du

E C et Mme B A épouse C, agissant en leur nom propre et en qualité de parents D, Sana, Sarah, Adam et Zahir, représentés par Me Raybaud, demandent au tribunal de condamner les hôpitaux du bassin de Thau

M'Zali a produit cette pièce le 5 juillet suivant.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 19 mai 2011), que des sociétés du groupe Zannier ont confié l'organisation du transport

MMA IARD ; RENDONS COMMUNE à : - la Société ZANIER - la Société d’assurance mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, prise en sa qualité d’assureur de la société ZANIER, S.A.

[Z] [K] a constitué la SARL Zaho Business, dont il est l'unique associé. Les statuts ont été paraphés et signés par M.

La société GROUPE ZANNIER DISTRIBUTION SNC a refusé de régler la totalité des honoraires en appliquant d'elle-même un abattement.

Financière Zannier «agissant tant pour son compte que pour le compte de qui il appartiendra» avait souscrit auprès de la SA.

OLIVIER ZANNI ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société BLF ...

- Condamner la SAS ZANNIER à payer à Madame [O] la somme de 1.500 € sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile, - Ordonner la capitalisation des intérêts, - Condamner la SAS ZANNIER

Dans la partie intitulée «   Le général Salih Omurtmak est capturé   »   : «   Cheikh Zahir, chef des rebelles   : (...)

ZAPHIR, prise en la personne de son gérant Monsieur Rémi Z...

Zahia, épouse B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 14 juin 1994, qui, après l'avoir relaxée du chef de vol, l'a condamnée à 8 jours d'emprisonnement avec sursis pour

Zahid. 5.

La cour est saisie de l'appel interjeté le 22 juillet 2015 par la société du groupe ZANNIER.

Par acte du 22 novembre 2024, la société ZARHI [Localité 4] a assigné en référé devant le président de ce tribunal M.

Zahir X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Zahir X... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Vu l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié ;